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BBC 17

Active
Siren944 368 513SNC69800 Saint-PriestCréée le 14 mai 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

BBC 17 est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mai 2025, identifiée par le SIREN 944 368 513. Elle est domiciliée 2 RUE Bernard Palissy, 69800 Saint-Priest. Son activité principale relève du code NAF 4711C. La direction est assurée par Frédéric NORMAND en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BBC 17

Dénomination
BBC 17
SIREN
944 368 513
SIRET (siège)
944 368 513 00015
N° TVA intracommunautaire
FR70944368513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 368 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mai 2025
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4711C
Date de création
14 mai 2025
Siège social
2 RUE Bernard Palissy, 69800, Saint-Priest
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BBC 17

L'exploitation d'un fonds de commerce de demi gros ou de détail, l'achat et la vente de tous produits alimentaires quelconques, français ou d'origine étrangère, notamment de fruits et légumes secs, d'olives, de condiments, ainsi que tous produits ou articles concernant le ménage

Finances de BBC 17

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BBC 17

FN

Frédéric NORMAND

Gérant

Depuis la création (14 mai 2025) · 1 an

C

CALSUN HOLDING

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (14 mai 2025) · 1 an

C

CAL PART

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (14 mai 2025) · 1 an

Établissements de BBC 17

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69800 Saint-PriestSiègeActif

    944 368 513 00015 · ouvert le 12 mai 2025 · NAF 4729Z

Documents juridiques de BBC 17

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 janvier 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BBC 17

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BBC 17. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BBC 17

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BBC 17. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BBC 17. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BBC 17 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BBC 17

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-05-12

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2025

Questions fréquentes sur BBC 17

Quel est le numéro SIREN de BBC 17 ?

Le numéro SIREN de BBC 17 est 944 368 513. Le SIRET de son siège social est 944 368 513 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70944368513.

Qui dirige BBC 17 ?

BBC 17 est dirigée par Frédéric NORMAND, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BBC 17 ?

Le siège social de BBC 17 est situé 2 RUE Bernard Palissy, 69800 Saint-Priest.

BBC 17 est-elle toujours en activité ?

Oui, BBC 17 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BBC 17 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BBC 17.

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