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BBC 2012

Active
Siren517 406 856SAS39570 L'ETOILECréée le 15 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

BBC 2012 est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2009, identifiée par le SIREN 517 406 856. Son siège social est situé 250 rue Bernard, 39570 L'Etoile. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. Elle est dirigée par BRIGITTE TROSSAT, président de sas.

Fiche d'identité de BBC 2012

Dénomination
BBC 2012
SIREN
517 406 856
SIRET (siège)
517 406 856 00024
N° TVA intracommunautaire
FR02517406856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 406 856
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
15 octobre 2009
Siège social
250 RUE BERNARD, 39570, L'ETOILE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BBC 2012

Se reporter aux statuts.

Finances de BBC 2012

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BBC 2012

BT

BRIGITTE TROSSAT

Président de SAS

Établissements de BBC 2012

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39570 L'ETOILESiègeActif

    517 406 856 00024 · ouvert le 02 octobre 2009 · NAF 6832A

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERFermé

    517 406 856 00016 · ouvert le 02 octobre 2009 · NAF 8230Z

Documents juridiques de BBC 2012

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2009

  • Acte

Comptes annuels de BBC 2012

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BBC 2012. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BBC 2012

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BBC 2012. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BBC 2012 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BBC 2012 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BBC 2012

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    CATTIN François Daniel nom d'usage : CATTIN n'est plus président. TROSSAT Brigitte Michelle Elisabeth nom d'usage : BROM devient président.

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2009

Questions fréquentes sur BBC 2012

Quel est le numéro SIREN de BBC 2012 ?

Le numéro SIREN de BBC 2012 est 517 406 856. Le SIRET de son siège social est 517 406 856 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02517406856.

Qui dirige BBC 2012 ?

BBC 2012 est dirigée par BRIGITTE TROSSAT, président de sas.

Où se situe le siège social de BBC 2012 ?

Le siège social de BBC 2012 est situé 250 rue Bernard, 39570 L'Etoile.

BBC 2012 est-elle toujours en activité ?

Oui, BBC 2012 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BBC 2012 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BBC 2012.

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