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BBMOD

Active
Siren902 148 899549931380 PAULHACCréée le 12 août 20211
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
1tranche Sirene

BBMOD est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 août 2021, identifiée par le SIREN 902 148 899. Son siège social est situé 10 Rte des Cretes, 31380 Paulhac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3213Z et emploie 1 salarié. Elle est dirigée par BILLY BICHON, gérant.

Fiche d'identité de BBMOD

Dénomination
BBMOD
SIREN
902 148 899
SIRET (siège)
902 148 899 00013
N° TVA intracommunautaire
FR45902148899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 148 899
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
3213Z
Date de création
12 août 2021
Effectif
1
Siège social
10 RTE DES CRETES, 31380, PAULHAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BBMOD

En France et à l'étranger, la fabrication d'articles de bijouterie fantaisie, de montres, la création, l'assemblage, la modification et la commercialisation par tous moyens de ces articles et de leurs accessoires.

Finances de BBMOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BBMOD

BB

BILLY BICHON

Gérant

Depuis la création (12 août 2021) · 5 ans

Établissements de BBMOD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31380 PAULHACSiègeActif

    902 148 899 00013 · ouvert le 22 juillet 2021 · NAF 3213Z

Documents juridiques de BBMOD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 septembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 12 août 2021

  • Acte

Comptes annuels de BBMOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BBMOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BBMOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BBMOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BBMOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BBMOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BBMOD

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2021

Marques déposées par BBMOD

BBMOD est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Braxen

    N° 5171841 · Déposée le 11 août 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 14 · valable jusqu’au 11 août 2035

  • BBGear

    N° 5122190 · Déposée le 17 février 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 8, 14 · valable jusqu’au 17 février 2035

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 4855235 · Déposée le 24 mars 2022 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 14 · valable jusqu’au 24 mars 2032

  • BBMOD

    N° 4854970 · Déposée le 23 mars 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 14 · valable jusqu’au 23 mars 2032

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BBMOD

Quel est le numéro SIREN de BBMOD ?

Le numéro SIREN de BBMOD est 902 148 899. Le SIRET de son siège social est 902 148 899 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45902148899.

Qui dirige BBMOD ?

BBMOD est dirigée par BILLY BICHON, gérant.

Où se situe le siège social de BBMOD ?

Le siège social de BBMOD est situé 10 Rte des Cretes, 31380 Paulhac.

BBMOD est-elle toujours en activité ?

Oui, BBMOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BBMOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BBMOD.

Combien de salariés compte BBMOD ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BBMOD emploie 1 salarié.

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