CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BBNOURS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mars 2006, identifiée par le SIREN 488 922 303. Elle est domiciliée 507 Che Moutonnier, 69380 Dommartin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par OLIVIER BROALY, autre.

Fiche d'identité de BBNOURS

Dénomination
BBNOURS
SIREN
488 922 303
SIRET (siège)
488 922 303 00018
N° TVA intracommunautaire
FR45488922303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 922 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 mars 2006
Siège social
507 CHE MOUTONNIER, 69380, DOMMARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BBNOURS

Acquisition, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis et plus généralement toutes opérations immobilières

Finances de BBNOURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BBNOURS

OB

OLIVIER BROALY

Autre

Depuis la création (03 mars 2006) · 20 ans

PU

POR UNG

Autre

Depuis la création (03 mars 2006) · 20 ans

Établissements de BBNOURS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69380 DOMMARTINSiègeActif

    488 922 303 00018 · ouvert le 03 mars 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de BBNOURS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2006

  • Acte

Comptes annuels de BBNOURS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BBNOURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BBNOURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BBNOURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BBNOURS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BBNOURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BBNOURS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2006

Questions fréquentes sur BBNOURS

Quel est le numéro SIREN de BBNOURS ?

Le numéro SIREN de BBNOURS est 488 922 303. Le SIRET de son siège social est 488 922 303 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45488922303.

Qui dirige BBNOURS ?

BBNOURS est dirigée par OLIVIER BROALY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BBNOURS ?

Le siège social de BBNOURS est situé 507 Che Moutonnier, 69380 Dommartin.

BBNOURS est-elle toujours en activité ?

Oui, BBNOURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BBNOURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BBNOURS.