BC BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
BC BAT est une SARL immatriculée le 4 décembre 2013 sous le numéro SIREN 798 865 663. Elle est domiciliée 11 rue Claude Francois C/z Cap 2000, 34080 Montpellier. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. SABAH ENNACHBA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BC BAT
INSEE- Dénomination
- BC BAT
- SIREN
- 798 865 663
- SIRET (siège)
- 798 865 663 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR56798865663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 865 663
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 04 décembre 2013
- Siège social
- 11 RUE CLAUDE FRANCOIS C/Z CAP 2000, 34080, MONTPELLIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BC BAT
Maçonnerie générale (gros oeuvre et second oeuvre) et ravalement de façades.
Finances de BC BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BC BAT
INSEEÉtablissements de BC BAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34080 MONTPELLIERSiègeActif
798 865 663 00024 · ouvert le 05 décembre 2013 · NAF 4399C
- 34070 MONTPELLIERFermé
798 865 663 00016 · ouvert le 05 décembre 2013 · NAF 4399C
Documents juridiques de BC BAT
INPIComptes annuels de BC BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BC BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BC BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent BC BAT. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 12 novembre 2025 · N° 25/03608
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERE
Décision du 02 octobre 2025 · N° 2025R00052
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 26 novembre 2024 · N° 24/00344
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 30 novembre 2023 · N° 23/02425
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 24 mai 2022 · N° 21/03917
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BC BAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-12-04 · Début d'activité : 2013-12-05
- création
Date d'effet : 04 décembre 2013
Questions fréquentes sur BC BAT
Quel est le numéro SIREN de BC BAT ?
Le numéro SIREN de BC BAT est 798 865 663. Le SIRET de son siège social est 798 865 663 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56798865663.
Qui dirige BC BAT ?
BC BAT est dirigée par SABAH ENNACHBA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BC BAT ?
Le siège social de BC BAT est situé 11 rue Claude Francois C/z Cap 2000, 34080 Montpellier.
BC BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, BC BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BC BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BC BAT.
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