BC BAT
Active4120B · Construction d'autres bâtiments
- Capital social
- 2 €
BC BAT est une SAS immatriculée le 9 mars 2025 sous le numéro SIREN 941 141 251. Elle est domiciliée 48 RTE de Guerville, 78711 Mantes-la-Ville. Son activité principale est construction d'autres bâtiments (code NAF 4120B). Elle est dirigée par Sarah KAOUK, président de sas.
Fiche d'identité de BC BAT
INSEE- Dénomination
- BC BAT
- SIREN
- 941 141 251
- SIRET (siège)
- 941 141 251 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR48941141251Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 941 141 251
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 €
- Code NAF / APE
- 4120B - Construction d'autres bâtiments
- Date de création
- 09 mars 2025
- Siège social
- 48 RTE de Guerville, 78711, Mantes-la-Ville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de BC BAT
Réalisation de travaux de bâtiment tous corps d'état, incluant la construction, la rénovation.
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Finances de BC BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BC BAT
INSEEÉtablissements de BC BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78711 Mantes-la-VilleSiègeActif
941 141 251 00012 · ouvert le 14 février 2025 · NAF 4120B
Documents juridiques de BC BAT
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BC BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent BC BAT. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 12 novembre 2025 · N° 25/03608
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERE
Décision du 02 octobre 2025 · N° 2025R00052
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 26 novembre 2024 · N° 24/00344
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 30 novembre 2023 · N° 23/02425
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 24 mai 2022 · N° 21/03917
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BC BAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-02-20 · Début d'activité : 2025-02-14
- création
Date d'effet : 09 mars 2025
Questions fréquentes sur BC BAT
Quel est le numéro SIREN de BC BAT ?
Le numéro SIREN de BC BAT est 941 141 251. Le SIRET de son siège social est 941 141 251 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48941141251.
Qui dirige BC BAT ?
BC BAT est dirigée par Sarah KAOUK, président de sas.
Où se situe le siège social de BC BAT ?
Le siège social de BC BAT est situé 48 RTE de Guerville, 78711 Mantes-la-Ville.
BC BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, BC BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BC BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BC BAT.
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