BCD ENVIRONNEMENT

Active

Siren993 495 837SARL70190 Neuvelle-lès-CromaryCréée le 04 novembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 100 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 993 495 837, BCD ENVIRONNEMENT est une SARL créée le 4 novembre 2025. Son siège social est situé 26 Grande Rue, 70190 Neuvelle-lès-Cromary. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale. Thomas DEFORET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BCD ENVIRONNEMENT

INSEE

Dénomination: BCD ENVIRONNEMENT
SIREN: 993 495 837
SIRET (siège): 993 495 837 00011
N° TVA intracommunautaire: FR48993495837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 993 495 837
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 novembre 2025
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 100 000 €
Code NAF / APE: 7112B
Date de création: 04 novembre 2025
Siège social: 26 Grande Rue, 70190, Neuvelle-lès-Cromary
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BCD ENVIRONNEMENT

Bureau d'études et de conseil spécialisé dans l'environnement

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Finances de BCD ENVIRONNEMENT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BCD ENVIRONNEMENT

INSEE

Thomas DEFORET

Gérant

Depuis la création (04 novembre 2025) · 1 an

Établissements de BCD ENVIRONNEMENT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

70190 Neuvelle-lès-CromarySiègeActif
993 495 837 00011 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 7112B

Documents juridiques de BCD ENVIRONNEMENT

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 03 novembre 2025

Décision des fondateurs et documents relatifs à la description et à l’évaluation des apports

Dépôt du 03 novembre 2025

Copie des statuts

Comptes annuels de BCD ENVIRONNEMENT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BCD ENVIRONNEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BCD ENVIRONNEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BCD ENVIRONNEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BCD ENVIRONNEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BCD ENVIRONNEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BCD ENVIRONNEMENT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

20 novembre 2025création
Date d'effet : 04 novembre 2025

Accords collectifs de BCD ENVIRONNEMENT

Légifrance

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de BCD ENVIRONNEMENT a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.

Accord collectif relatif au temps de travail aménagé des salariés
Signé le 15 décembre 2025 · en vigueur à partir du 01 décembre 2025 · dépôt n° T07025060789
Accord
- Travail à temps partiel
- Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Marchés publics de BCD ENVIRONNEMENT

data.gouv.fr

2 marchés publics ont été notifiés à BCD ENVIRONNEMENT et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 303 k€.

REALISATION INVENTAIRES ECO PR RESTAURATION TANCHE & AFFLUENTS EN FORET DE CHAUX
SYNDICAT MIXTE DOUBS-LOUE · notifié le 18 juin 2026 · Procédure adaptée · 1 an
52,9 k€Services
PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS D ETUDES ECOLOGIQUES D ACCOMPAGNEMENTS ET DE SUIVIS ENVIRONNEMENTAUX EN LIEN AVEC LE PATRIMOINE DEPARTEMENTAL ET SES ABORDS
DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 06 janvier 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 7 offres reçues
250 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BCD ENVIRONNEMENT

Quel est le numéro SIREN de BCD ENVIRONNEMENT ?

Le numéro SIREN de BCD ENVIRONNEMENT est 993 495 837. Le SIRET de son siège social est 993 495 837 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48993495837.

Qui dirige BCD ENVIRONNEMENT ?

BCD ENVIRONNEMENT est dirigée par Thomas DEFORET, gérant.

Où se situe le siège social de BCD ENVIRONNEMENT ?

Le siège social de BCD ENVIRONNEMENT est situé 26 Grande Rue, 70190 Neuvelle-lès-Cromary.