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BCSL

Active
Siren494 329 790SCI25300 PONTARLIERCréée le 02 février 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 494 329 790, BCSL est une SCI créée le 2 février 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Alexandre Dumas, 25300 Pontarlier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par LILIANE PAUSET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BCSL

Dénomination
BCSL
SIREN
494 329 790
SIRET (siège)
494 329 790 00013
N° TVA intracommunautaire
FR32494329790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 329 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 février 2007
Siège social
10 RUE ALEXANDRE DUMAS, 25300, PONTARLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BCSL

Acquisition gestion administration de tous biens immobiliers

Finances de BCSL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BCSL

SC

SEVERINE COURGEY

Autre

Depuis la création (02 février 2007) · 19 ans

BC

BERTRAND COURGEY

Autre

Depuis la création (02 février 2007) · 19 ans

CC

CAROLE COURGEY

Autre

Depuis la création (02 février 2007) · 19 ans

LP

LILIANE PAUSET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 février 2007) · 19 ans

Établissements de BCSL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeActif

    494 329 790 00013 · ouvert le 27 décembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de BCSL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2007

  • Acte

Comptes annuels de BCSL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BCSL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BCSL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BCSL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BCSL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BCSL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2007

Questions fréquentes sur BCSL

Quel est le numéro SIREN de BCSL ?

Le numéro SIREN de BCSL est 494 329 790. Le SIRET de son siège social est 494 329 790 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32494329790.

Qui dirige BCSL ?

BCSL est dirigée par LILIANE PAUSET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BCSL ?

Le siège social de BCSL est situé 10 rue Alexandre Dumas, 25300 Pontarlier.

BCSL est-elle toujours en activité ?

Oui, BCSL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BCSL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BCSL.

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