BD HABITAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 814 723 565, BD HABITAT est une 6540 créée le 18 novembre 2015. Elle est domiciliée 39 rue Pierre Curie, 70000 Navenne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FABRICE JACQUOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BD HABITAT
INSEE- Dénomination
- BD HABITAT
- SIREN
- 814 723 565
- SIRET (siège)
- 814 723 565 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR15814723565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 723 565
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 novembre 2015
- Siège social
- 39 RUE PIERRE CURIE, 70000, NAVENNE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BD HABITAT
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BD HABITAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BD HABITAT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2023
SCI SOVOFIM
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2023
Anciens dirigeants (2)
Didier, Michel, Antoine Gérant BOISSON
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de novembre 2015 à novembre 2023
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de novembre 2022 à novembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BD HABITAT
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 70000 NAVENNESiègeActif
814 723 565 00036 · ouvert le 01 août 2023 · NAF 6820B
- 70000 VESOULFermé
814 723 565 00010 · ouvert le 09 novembre 2015 · NAF 6820B
- 70000 NOIDANS-LES-VESOULFermé
814 723 565 00028 · ouvert le 30 septembre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de BD HABITAT
INPIComptes annuels de BD HABITAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BD HABITAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BD HABITAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BD HABITAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BD HABITAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BD HABITAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BD HABITAT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Gérant : JACQUOT Fabrice ; Associé indéfiniment responsable : SCI SOVOFIM
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOISSON Didier, Michel, Antoine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOISSON Régine, Jacqueline
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-18 · Début d'activité : 2015-11-09
- création
Date d'effet : 18 novembre 2015
Questions fréquentes sur BD HABITAT
Quel est le numéro SIREN de BD HABITAT ?
Le numéro SIREN de BD HABITAT est 814 723 565. Le SIRET de son siège social est 814 723 565 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15814723565.
Qui dirige BD HABITAT ?
BD HABITAT est dirigée par FABRICE JACQUOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BD HABITAT ?
Le siège social de BD HABITAT est situé 39 rue Pierre Curie, 70000 Navenne.
BD HABITAT est-elle toujours en activité ?
Oui, BD HABITAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BD HABITAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BD HABITAT.
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