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BE.CMJ

Active
Siren801 533 647SAS01100 OYONNAXCréée le 08 avril 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

BE.CMJ est une SAS immatriculée le 8 avril 2014 sous le numéro SIREN 801 533 647. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue de la Bretouze, 01100 Oyonnax. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. Elle est dirigée par JEROME MOSSUZ, président de sas.

Fiche d'identité de BE.CMJ

Dénomination
BE.CMJ
SIREN
801 533 647
SIRET (siège)
801 533 647 00013
N° TVA intracommunautaire
FR53801533647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 533 647
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
08 avril 2014
Siège social
20 RUE DE LA BRETOUZE, 01100, OYONNAX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BE.CMJ

Toutes activités de bureau d'étude et de conception d'outillages

Finances de BE.CMJ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BE.CMJ

JM

JEROME MOSSUZ

Président de SAS

Depuis la création (08 avril 2014) · 12 ans

Établissements de BE.CMJ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeActif

    801 533 647 00013 · ouvert le 27 mars 2014 · NAF 7112B

Documents juridiques de BE.CMJ

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2014

  • Acte

Comptes annuels de BE.CMJ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BE.CMJ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BE.CMJ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BE.CMJ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BE.CMJ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BE.CMJ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BE.CMJ

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 2014

Questions fréquentes sur BE.CMJ

Quel est le numéro SIREN de BE.CMJ ?

Le numéro SIREN de BE.CMJ est 801 533 647. Le SIRET de son siège social est 801 533 647 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53801533647.

Qui dirige BE.CMJ ?

BE.CMJ est dirigée par JEROME MOSSUZ, président de sas.

Où se situe le siège social de BE.CMJ ?

Le siège social de BE.CMJ est situé 20 rue de la Bretouze, 01100 Oyonnax.

BE.CMJ est-elle toujours en activité ?

Oui, BE.CMJ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BE.CMJ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BE.CMJ.

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