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BEAR ARCEY

Active
Siren992 861 468SAS25750 ArceyCréée le 21 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
343 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 992 861 468, BEAR ARCEY est une SAS créée le 21 octobre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 IMP de la Chevru, 25750 Arcey. L'entreprise déclare le code NAF 4711D comme activité principale. La direction est assurée par JOVIMARIC en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BEAR ARCEY

Dénomination
BEAR ARCEY
SIREN
992 861 468
SIRET (siège)
992 861 468 00021
N° TVA intracommunautaire
FR81992861468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 861 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
343 000 €
Code NAF / APE
4711D
Date de création
21 octobre 2025
Siège social
4 IMP de la Chevru, 25750, Arcey
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BEAR ARCEY

L'exploitation d'un fonds de commerce de distribution à dominante alimentaire situé à ARCEY (25750), 4 Impasse de la Chevru, sous l'enseigne : INTERMARCHE.

Finances de BEAR ARCEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEAR ARCEY

J

JOVIMARIC

Président de SAS

Depuis la création (21 octobre 2025) · 1 an

Établissements de BEAR ARCEY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25750 ArceySiègeActif

    992 861 468 00021 · ouvert le 31 janvier 2026 · NAF 4711D

  • 25250 L'Isle-sur-le-DoubsFermé

    992 861 468 00013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BEAR ARCEY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 octobre 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 17 octobre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 17 octobre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BEAR ARCEY

BEAR ARCEY a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Bilan complet

20 août 2026

Comptes annuels 2025

Bilan complet

20 août 2026

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de BEAR ARCEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAR ARCEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BEAR ARCEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAR ARCEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEAR ARCEY

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Début d'activité : 2026-01-31

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2025-10-21

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2025

Questions fréquentes sur BEAR ARCEY

Quel est le numéro SIREN de BEAR ARCEY ?

Le numéro SIREN de BEAR ARCEY est 992 861 468. Le SIRET de son siège social est 992 861 468 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81992861468.

Qui dirige BEAR ARCEY ?

BEAR ARCEY est dirigée par JOVIMARIC, président de sas.

Où se situe le siège social de BEAR ARCEY ?

Le siège social de BEAR ARCEY est situé 4 IMP de la Chevru, 25750 Arcey.

BEAR ARCEY est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAR ARCEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAR ARCEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAR ARCEY.

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