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BEAR FRAISANS

Active
Siren990 701 567SAS39700 FraisansCréée le 29 août 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
202 k€
Effectif
Non publié

BEAR FRAISANS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 août 2025, identifiée par le SIREN 990 701 567. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 RUE de la Gare, 39700 Fraisans. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale. La direction est assurée par ARPHANIE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BEAR FRAISANS

Dénomination
BEAR FRAISANS
SIREN
990 701 567
SIRET (siège)
990 701 567 00028
N° TVA intracommunautaire
FR75990701567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 701 567
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 septembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
202 450 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
29 août 2025
Siège social
4 RUE de la Gare, 39700, Fraisans
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BEAR FRAISANS

La Société a pour objet : L'exploitation d'un fonds de commerce de distribution à dominante alimentaire situé à FRAISANS (39700) 4 rue de la Gare, sous l'enseigne : INTERMARCHE. Ainsi que, à titre accessoire et sous réserve de l'exploitation à titre principal du fonds désigné ci-dessus, la distribution de produits pétroliers, l'achat/vente de bijoux en métaux précieux, l'activité de traiteur, la restauration, la location de véhicules et l'exploitation de tout établissement accessoire et complémentaire sous l'une quelconque des enseignes appartenant à la société ITM ENTREPRISES, la participation dans toute société exploitant un fonds de commerce sous l'une quelconque des enseignes appartenant à la société ITM ENTREPRISES.

Finances de BEAR FRAISANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEAR FRAISANS

A

ARPHANIE

Président de SAS

Depuis la création (29 août 2025) · 1 an

Établissements de BEAR FRAISANS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39700 FraisansSiègeActif

    990 701 567 00028 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 4711D

  • 25440 QuingeyFermé

    990 701 567 00010 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BEAR FRAISANS

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 mars 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 09 mars 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 15 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 15 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 août 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 28 août 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 28 août 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 28 août 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 28 août 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 28 août 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de BEAR FRAISANS

BEAR FRAISANS a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Bilan complet

31 juillet 2026

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de BEAR FRAISANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAR FRAISANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BEAR FRAISANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAR FRAISANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEAR FRAISANS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Début d'activité : 2026-03-01

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  5. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2025-08-29

  1. création

    Date d'effet : 29 août 2025

Questions fréquentes sur BEAR FRAISANS

Quel est le numéro SIREN de BEAR FRAISANS ?

Le numéro SIREN de BEAR FRAISANS est 990 701 567. Le SIRET de son siège social est 990 701 567 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75990701567.

Qui dirige BEAR FRAISANS ?

BEAR FRAISANS est dirigée par ARPHANIE, président de sas.

Où se situe le siège social de BEAR FRAISANS ?

Le siège social de BEAR FRAISANS est situé 4 RUE de la Gare, 39700 Fraisans.

BEAR FRAISANS est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAR FRAISANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAR FRAISANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAR FRAISANS.

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