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BEAR LOSNE

Active
Siren993 011 352SAS21170 LosneCréée le 23 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 993 011 352, BEAR LOSNE est une SAS créée le 23 octobre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve RTE Nationale, 21170 Losne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. La direction est assurée par Rudy LOPES en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BEAR LOSNE

Dénomination
BEAR LOSNE
SIREN
993 011 352
SIRET (siège)
993 011 352 00024
N° TVA intracommunautaire
FR41993011352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 011 352
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 octobre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 016 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
23 octobre 2025
Siège social
RTE Nationale, 21170, Losne
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BEAR LOSNE

L'exploitation d'un fonds de commerce de distribution à dominante alimentaire situé : Route Nationale à LOSNE (21170), sous l'enseigne : NETTO. Ainsi que, à titre accessoire et sous réserve de l'exploitation à titre principal du fonds désigné ci-dessus, la distribution de produits pétroliers, l'exploitation de tout établissement accessoire et complémentaire sous l'une quelconque des enseignes appartenant à la société ITM ENTREPRISES, la participation dans toute société exploitant un fonds de commerce sous l'une quelconque des enseignes appartenant à la société ITM ENTREPRISES.

Finances de BEAR LOSNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEAR LOSNE

RL

Rudy LOPES

Président de SAS

Depuis la création (23 octobre 2025) · 1 an

Établissements de BEAR LOSNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21170 LosneSiègeActif

    993 011 352 00024 · ouvert le 28 février 2026 · NAF 4711D

  • 21700 NUITS-SAINT-GEORGESFermé

    993 011 352 00016 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BEAR LOSNE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 12 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 22 octobre 2025

  • Certificat de dépôt de fonds

Dépôt du 22 octobre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 22 octobre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BEAR LOSNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAR LOSNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEAR LOSNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAR LOSNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BEAR LOSNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAR LOSNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEAR LOSNE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Début d'activité : 2026-02-26

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2025-10-23

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2025

Questions fréquentes sur BEAR LOSNE

Quel est le numéro SIREN de BEAR LOSNE ?

Le numéro SIREN de BEAR LOSNE est 993 011 352. Le SIRET de son siège social est 993 011 352 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41993011352.

Qui dirige BEAR LOSNE ?

BEAR LOSNE est dirigée par Rudy LOPES, président de sas.

Où se situe le siège social de BEAR LOSNE ?

Le siège social de BEAR LOSNE est situé RTE Nationale, 21170 Losne.

BEAR LOSNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAR LOSNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAR LOSNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAR LOSNE.

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