BEAR MEDICAL
Active2660Z · Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
BEAR MEDICAL est une SAS immatriculée le 10 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 168 227. Elle est domiciliée 107 rue Joe Dassin, 34080 Montpellier. BEAR MEDICAL relève du secteur fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques (code NAF 2660Z).
Fiche d'identité de BEAR MEDICAL
INSEE- Dénomination
- BEAR MEDICAL
- SIREN
- 440 168 227
- SIRET (siège)
- 440 168 227 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR43440168227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 168 227
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 2660Z - Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
- Date de création
- 10 décembre 2001
- Siège social
- 107 RUE JOE DASSIN, 34080, MONTPELLIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de BEAR MEDICAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEAR MEDICAL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BEAR MEDICAL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 34080 MONTPELLIERSiègeFermé
440 168 227 00013 · ouvert le 10 décembre 2001 · NAF 331B
- 34080 MONTPELLIERFermé
440 168 227 00021 · ouvert le 28 mai 2003 · NAF 2660Z
Documents juridiques de BEAR MEDICAL
INPIConformité de BEAR MEDICAL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BEAR MEDICAL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 09 septembre 2011 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 09 septembre 2011 · publié le 10 avril 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BEAR MEDICAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEAR MEDICAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BEAR MEDICAL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 9 septembre 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 23 octobre 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- création
Date d'effet : 10 décembre 2001
Marques déposées par BEAR MEDICAL
INPIBEAR MEDICAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeOXYCOR
N° 3170570 · Déposée le 19 juin 2002 · Marque verbale
Classes 5, 10, 44 · expirée le 19 juin 2012
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BEAR MEDICAL
Quel est le numéro SIREN de BEAR MEDICAL ?
Le numéro SIREN de BEAR MEDICAL est 440 168 227. Le SIRET de son siège social est 440 168 227 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43440168227.
Où se situe le siège social de BEAR MEDICAL ?
Le siège social de BEAR MEDICAL est situé 107 rue Joe Dassin, 34080 Montpellier.
BEAR MEDICAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BEAR MEDICAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEAR MEDICAL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BEAR MEDICAL a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 9 septembre 2011 pour insuffisance d'actif.
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