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BEAR MEDICAL

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Siren440 168 227SAS34080 MONTPELLIERCréée le 10 décembre 2001

2660Z · Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques

Documents

BEAR MEDICAL est une SAS immatriculée le 10 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 168 227. Elle est domiciliée 107 rue Joe Dassin, 34080 Montpellier. BEAR MEDICAL relève du secteur fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques (code NAF 2660Z).

Fiche d'identité de BEAR MEDICAL

Dénomination
BEAR MEDICAL
SIREN
440 168 227
SIRET (siège)
440 168 227 00013
N° TVA intracommunautaire
FR43440168227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 168 227
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
2660Z - Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
Date de création
10 décembre 2001
Siège social
107 RUE JOE DASSIN, 34080, MONTPELLIER
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de BEAR MEDICAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BEAR MEDICAL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BEAR MEDICAL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 34080 MONTPELLIERSiègeFermé

    440 168 227 00013 · ouvert le 10 décembre 2001 · NAF 331B

  • 34080 MONTPELLIERFermé

    440 168 227 00021 · ouvert le 28 mai 2003 · NAF 2660Z

Documents juridiques de BEAR MEDICAL

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 29 août 2005

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2001

  • Acte

Conformité de BEAR MEDICAL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BEAR MEDICAL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 09 septembre 2011 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 09 septembre 2011 · publié le 10 avril 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 23 octobre 2008 · publié le 21 novembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BEAR MEDICAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAR MEDICAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BEAR MEDICAL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 9 septembre 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 23 octobre 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2001

Marques déposées par BEAR MEDICAL

BEAR MEDICAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • OXYCOR

    N° 3170570 · Déposée le 19 juin 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 5, 10, 44 · expirée le 19 juin 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BEAR MEDICAL

Quel est le numéro SIREN de BEAR MEDICAL ?

Le numéro SIREN de BEAR MEDICAL est 440 168 227. Le SIRET de son siège social est 440 168 227 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43440168227.

Où se situe le siège social de BEAR MEDICAL ?

Le siège social de BEAR MEDICAL est situé 107 rue Joe Dassin, 34080 Montpellier.

BEAR MEDICAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAR MEDICAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAR MEDICAL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BEAR MEDICAL a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 9 septembre 2011 pour insuffisance d'actif.

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