BEAR MOUCHARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 240 k€
- Effectif
- Non publié
BEAR MOUCHARD est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2025, identifiée par le SIREN 990 735 599. Son siège social est situé 4 RUE de l'Oratoire, 39330 Pagnoz. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. La direction est assurée par ARPHANIE en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BEAR MOUCHARD
INSEE- Dénomination
- BEAR MOUCHARD
- SIREN
- 990 735 599
- SIRET (siège)
- 990 735 599 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR30990735599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 735 599
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 septembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 240 480 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 01 septembre 2025
- Siège social
- 4 RUE de l'Oratoire, 39330, Pagnoz
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BEAR MOUCHARD
La Société a pour objet : L'exploitation d'un fonds de commerce de distribution à dominante alimentaire situé à PAGNOZ (39330) 4 rue de l'Oratoire, sous l'enseigne : INTERMARCHE. Ainsi que, à titre accessoire et sous réserve de l'exploitation à titre principal du fonds désigné ci-dessus, la distribution de produits pétroliers, l'achat/vente de bijoux en métaux précieux, l'activité de traiteur, la restauration, la location de véhicules et l'exploitation de tout établissement accessoire et complémentaire sous l'une quelconque des enseignes appartenant à la société ITM ENTREPRISES, la participation dans toute société exploitant un fonds de commerce sous l'une quelconque des enseignes appartenant à la société ITM ENTREPRISES.
Finances de BEAR MOUCHARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEAR MOUCHARD
INSEEARPHANIE
Président de SAS
Depuis la création (01 septembre 2025) · 1 an
Établissements de BEAR MOUCHARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39330 PagnozSiègeActif
990 735 599 00021 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 4711D
- 25440 QuingeyFermé
990 735 599 00013 · NAF 7010Z
Documents juridiques de BEAR MOUCHARD
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BEAR MOUCHARD
INPIBEAR MOUCHARD a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de BEAR MOUCHARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAR MOUCHARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BEAR MOUCHARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEAR MOUCHARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEAR MOUCHARD
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
Début d'activité : 2026-03-01
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2025-09-01
- création
Date d'effet : 01 septembre 2025
Questions fréquentes sur BEAR MOUCHARD
Quel est le numéro SIREN de BEAR MOUCHARD ?
Le numéro SIREN de BEAR MOUCHARD est 990 735 599. Le SIRET de son siège social est 990 735 599 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30990735599.
Qui dirige BEAR MOUCHARD ?
BEAR MOUCHARD est dirigée par ARPHANIE, président de sas.
Où se situe le siège social de BEAR MOUCHARD ?
Le siège social de BEAR MOUCHARD est situé 4 RUE de l'Oratoire, 39330 Pagnoz.
BEAR MOUCHARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BEAR MOUCHARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEAR MOUCHARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAR MOUCHARD.
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