BEARS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 297 k€
- Effectif
- Non publié
BEARS est une SCI immatriculée le 10 mars 2014 sous le numéro SIREN 800 889 461. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 All de la Mala, 06320 Cap d'Ail. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. Elle est dirigée par PIER DALL'ORSO, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BEARS
INSEE- Dénomination
- BEARS
- SIREN
- 800 889 461
- SIRET (siège)
- 800 889 461 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR26800889461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 889 461
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 296 500 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 10 mars 2014
- Siège social
- 8 ALL DE LA MALA, 06320, CAP D'AIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BEARS
Proprité et gestion d'immeubles
Finances de BEARS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEARS
INSEEÉtablissements de BEARS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06320 CAP D'AILSiègeActif
800 889 461 00011 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 6832A
Documents juridiques de BEARS
INPIComptes annuels de BEARS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEARS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BEARS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEARS. Elles s'échelonnent de 2015 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 28 novembre 2025 · N° 2025006532
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 06 mai 2025 · N° 24/17129
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 18 octobre 2024 · N° 23/59055
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 janvier 2017 · N° 15-14.064
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 08 janvier 2015 · N° 14/08762
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEARS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-04-01
- création
Date d'effet : 10 mars 2014
Questions fréquentes sur BEARS
Quel est le numéro SIREN de BEARS ?
Le numéro SIREN de BEARS est 800 889 461. Le SIRET de son siège social est 800 889 461 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26800889461.
Qui dirige BEARS ?
BEARS est dirigée par PIER DALL'ORSO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BEARS ?
Le siège social de BEARS est situé 8 All de la Mala, 06320 Cap d'Ail.
BEARS est-elle toujours en activité ?
Oui, BEARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEARS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEARS.
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