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BEAU SOLEIL

Active
Siren409 012 333SCI49330 LES HAUTS-D'ANJOUCréée le 19 septembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions32 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,2 k€
Effectif
Non publié

BEAU SOLEIL est une SCI immatriculée le 19 septembre 1996 sous le numéro SIREN 409 012 333. Son siège social est situé 12 RUE FRANCOIS BRICHET Contigné, 49330 Les Hauts-d'Anjou. Son activité principale relève du code NAF 6820B. WILLIAM MORTIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BEAU SOLEIL

Dénomination
BEAU SOLEIL
SIREN
409 012 333
SIRET (siège)
409 012 333 00020
N° TVA intracommunautaire
FR09409012333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 012 333
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 201,43 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 septembre 1996
Siège social
12 RUE FRANCOIS BRICHET Contigné, 49330, LES HAUTS-D'ANJOU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BEAU SOLEIL

Acquisition, propriété, vente, administration ou exploitation par bail ou location de biens immobiliers qui seront apportés à la société ou acquis par elle

Finances de BEAU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEAU SOLEIL

AE

AUDREY ELIE

Autre

SM

SOIZIC MORTIER

Autre

DM

DOMINIQUE MORTIER

Autre

IM

ISABELLE MORTIER

Autre

WM

WILLIAM MORTIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 mars 2012

SP

SONIA PERSYN

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BEAU SOLEIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49330 LES HAUTS-D'ANJOUSiègeActif

    409 012 333 00020 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 6820B

  • 49330 SCEAUX-D ANJOUFermé

    409 012 333 00012 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de BEAU SOLEIL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2012

  • Acte

Dépôt du 03 février 2012

  • Acte

Dépôt du 03 février 2012

  • Acte

Dépôt du 03 février 2012

  • Acte

Dépôt du 03 février 2012

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de BEAU SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEAU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

32 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEAU SOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant associé : MORTIER William

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 1996

Questions fréquentes sur BEAU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de BEAU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de BEAU SOLEIL est 409 012 333. Le SIRET de son siège social est 409 012 333 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09409012333.

Qui dirige BEAU SOLEIL ?

BEAU SOLEIL est dirigée par WILLIAM MORTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BEAU SOLEIL ?

Le siège social de BEAU SOLEIL est situé 12 RUE FRANCOIS BRICHET Contigné, 49330 Les Hauts-d'Anjou.

BEAU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAU SOLEIL.

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