BEAU SOLEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 479 442 865, BEAU SOLEIL est une SCI créée le 9 novembre 2004. Elle est domiciliée 2 Imp de la Gare, 78570 Andresy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ANGE CHEVALLIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BEAU SOLEIL
INSEE- Dénomination
- BEAU SOLEIL
- SIREN
- 479 442 865
- SIRET (siège)
- 479 442 865 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR94479442865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 442 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 novembre 2004
- Siège social
- 2 IMP DE LA GARE, 78570, ANDRESY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BEAU SOLEIL
ACQUISITION LA CONSTRUCTION LA DETENTION LA PROPRIETE L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR TOUS MOYENS DIRECTS OU INDIRECTS DE TOUS DROITS ET BIENS IMMOBILIERS OU MOBILIERS
Finances de BEAU SOLEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEAU SOLEIL
INSEEÉtablissements de BEAU SOLEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78570 ANDRESYSiègeActif
479 442 865 00016 · ouvert le 29 octobre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de BEAU SOLEIL
INPIComptes annuels de BEAU SOLEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BEAU SOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
32 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 05 février 2026 · N° 24-18.604
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/00888
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Décision du 18 décembre 2000 · N° 98-41.952
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 2000 · N° 98-41.228
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 avril 1999 · N° 96-18.878
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 décembre 1998 · N° 97-12.226
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 novembre 1998 · N° 96-18.890
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 décembre 1997 · N° 97-60.723
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 mai 1996 · N° 95-40.276
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEAU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEAU SOLEIL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 novembre 2004
Questions fréquentes sur BEAU SOLEIL
Quel est le numéro SIREN de BEAU SOLEIL ?
Le numéro SIREN de BEAU SOLEIL est 479 442 865. Le SIRET de son siège social est 479 442 865 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94479442865.
Qui dirige BEAU SOLEIL ?
BEAU SOLEIL est dirigée par ANGE CHEVALLIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BEAU SOLEIL ?
Le siège social de BEAU SOLEIL est situé 2 Imp de la Gare, 78570 Andresy.
BEAU SOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, BEAU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEAU SOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAU SOLEIL.
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