BEAUCHAMPS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
BEAUCHAMPS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juillet 2020, identifiée par le SIREN 885 355 073. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Bruns Lieu Dit Trinitaires et Beauchamp, 13200 Arles. Son activité principale relève du code NAF 0149Z. Elle est dirigée par JEAN-PASCAL MONTANER, gérant.
Fiche d'identité de BEAUCHAMPS
INSEE- Dénomination
- BEAUCHAMPS
- SIREN
- 885 355 073
- SIRET (siège)
- 885 355 073 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR76885355073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 885 355 073
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 22 juillet 2020
- Siège social
- CHE DES BRUNS LIEU DIT TRINITAIRES ET BEAUCHAMP, 13200, ARLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BEAUCHAMPS
Acquisition, exploitation par bail, fermage, métayage, bail de chasse, mise à disposition de tous biens agricoles, élevage de bovins et buffles, activités accessoires à l'exploitation agricole.
Finances de BEAUCHAMPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEAUCHAMPS
INSEEJPVJPL
Autre
Depuis la création (22 juillet 2020) · 6 ans
FINANCIERE NORDURA
Autre
Depuis la création (22 juillet 2020) · 6 ans
Établissements de BEAUCHAMPS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13200 ARLESSiègeActif
885 355 073 00028 · ouvert le 03 octobre 2020 · NAF 0149Z
- 83390 PIERREFEU-DU-VARFermé
885 355 073 00010 · ouvert le 22 juillet 2020 · NAF 7010Z
Documents juridiques de BEAUCHAMPS
INPIComptes annuels de BEAUCHAMPS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUCHAMPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BEAUCHAMPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUCHAMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
90 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAUCHAMPS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX CIVIL
Décision du 18 août 2026 · N° 24/00949
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 27 juillet 2026 · N° 25/01341
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01 CTX IMMOBILIER
Décision du 23 juillet 2026 · N° 22/00399
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - constate la vente amiable
Tribunal judiciaire, ventes Immobilières
Décision du 20 juillet 2026 · N° 26/00006
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, ventes Immobilières
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/00020
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/03292
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/00215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries content
Décision du 12 juin 2026 · N° 2024017357
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 12 juin 2026 · N° 24/00994
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/02056
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/00080
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01 CTX IMMOBILIER
Décision du 28 mai 2026 · N° 24/01175
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 18 mai 2026 · N° 26/00161
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/08874
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Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 07 mai 2026 · N° 24/03253
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Tribunal de commerce, audience d'ouvertures de procédures collectives
Décision du 29 avril 2026 · N° 2026006121
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Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 17 avril 2026 · N° 24/02358
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Tribunal judiciaire, chambre 04 SURENDETTEMENT
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/02892
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 08 avril 2026 · N° 25/00263
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Tribunal de commerce, audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries content
Décision du 03 avril 2026 · N° 2024018192
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEAUCHAMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEAUCHAMPS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 juillet 2020
Questions fréquentes sur BEAUCHAMPS
Quel est le numéro SIREN de BEAUCHAMPS ?
Le numéro SIREN de BEAUCHAMPS est 885 355 073. Le SIRET de son siège social est 885 355 073 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76885355073.
Qui dirige BEAUCHAMPS ?
BEAUCHAMPS est dirigée par JEAN-PASCAL MONTANER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BEAUCHAMPS ?
Le siège social de BEAUCHAMPS est situé Che des Bruns Lieu Dit Trinitaires et Beauchamp, 13200 Arles.
BEAUCHAMPS est-elle toujours en activité ?
Oui, BEAUCHAMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEAUCHAMPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUCHAMPS.
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