BEAUCOURT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
BEAUCOURT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 2013, identifiée par le SIREN 791 400 252. Le siège social de l'entreprise se trouve La Bretauche, 58200 Cosne cours sur Loire. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par SEBASTIEN BEAUCOURT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BEAUCOURT
INSEE- Dénomination
- BEAUCOURT
- SIREN
- 791 400 252
- SIRET (siège)
- 791 400 252 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR56791400252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 400 252
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 11 mars 2013
- Siège social
- LA BRETAUCHE , 58200, COSNE COURS SUR LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BEAUCOURT
Exercice d' activités réputées agricoles au sens de l'article l 311 1 Du Code rural et de la pêche maritime
Finances de BEAUCOURT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEAUCOURT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 mars 2013) · 13 ans
Établissements de BEAUCOURT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58200 COSNE COURS SUR LOIRESiègeActif
791 400 252 00015 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BEAUCOURT
INPIComptes annuels de BEAUCOURT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUCOURT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BEAUCOURT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUCOURT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
52 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAUCOURT. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, j.L.D.
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- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00423
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 23 juin 2026 · N° 24/00725
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Tribunal judiciaire, c1-CIVIL SUP 10000
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00826
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Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 09 juin 2026 · N° 25/01105
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Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 02 juin 2026 · N° 24/02609
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Tribunal judiciaire, pPP PÔLE MTT
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/01654
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Décision du 12 mai 2026 · N° 23/07895
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Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/01362
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Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 23 février 2026 · N° 25/01845
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 27 juin 2023 · N° 22/01752
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Cour d'appel, 1ère Chambre
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Cour de cassation, chambre commerciale
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 11 mars 2015 · N° 13/03320
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Décision du 08 juin 1999 · N° 97-13.390
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 mai 1997 · N° 95-42.374
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 1993 · N° 89-45.161
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEAUCOURT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEAUCOURT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-11 · Début d'activité : 2013-02-01
- création
Date d'effet : 11 mars 2013
Questions fréquentes sur BEAUCOURT
Quel est le numéro SIREN de BEAUCOURT ?
Le numéro SIREN de BEAUCOURT est 791 400 252. Le SIRET de son siège social est 791 400 252 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56791400252.
Qui dirige BEAUCOURT ?
BEAUCOURT est dirigée par SEBASTIEN BEAUCOURT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de BEAUCOURT ?
Le siège social de BEAUCOURT est situé La Bretauche, 58200 Cosne cours sur Loire.
BEAUCOURT est-elle toujours en activité ?
Oui, BEAUCOURT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEAUCOURT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUCOURT.
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