BEAUDOUIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BEAUDOUIN est une SARL immatriculée le 4 septembre 2001 sous le numéro SIREN 439 323 411. Son siège social est situé 6 rue du Champ Lamy, 25160 Malbuisson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9602A.
Fiche d'identité de BEAUDOUIN
INSEE- Dénomination
- BEAUDOUIN
- SIREN
- 439 323 411
- SIRET (siège)
- 439 323 411 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR11439323411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 323 411
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 9602A
- Date de création
- 04 septembre 2001
- Siège social
- 6 RUE DU CHAMP LAMY, 25160, MALBUISSON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de BEAUDOUIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEAUDOUIN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BEAUDOUIN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 25160 MALBUISSONSiègeFermé
439 323 411 00017 · ouvert le 04 septembre 2001 · NAF 7010Z
- 25000 BESANCONFermé
439 323 411 00025 · ouvert le 04 septembre 2001 · NAF 9602A
Documents juridiques de BEAUDOUIN
INPIComptes annuels de BEAUDOUIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUDOUIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BEAUDOUIN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BEAUDOUIN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 27 octobre 2008. Clôturée le 21 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 21 décembre 2009 · publié le 14 janvier 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 27 octobre 2008 · publié le 11 septembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 30 Septembre 2008 désignant liquidateur Maître Pascal Guigon 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAUDOUIN. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, saisies immobilières
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Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00001
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Décision du 09 octobre 2025 · N° 2025F00026
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2
Décision du 28 mai 2025 · N° 2025F00031
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Décision du 11 février 2025 · N° 24/01862
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 06 janvier 2025 · N° 23/00542
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Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 20 novembre 2024 · N° 09/05079
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 22 janvier 2024 · N° 09/05079
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 30 juin 2023 · N° 20/05389
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEAUDOUIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEAUDOUIN
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 décembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 27 octobre 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 30 Septembre 2008 désignant liquidateur Maître Pascal Guigon 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 04 septembre 2001
Questions fréquentes sur BEAUDOUIN
Quel est le numéro SIREN de BEAUDOUIN ?
Le numéro SIREN de BEAUDOUIN est 439 323 411. Le SIRET de son siège social est 439 323 411 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11439323411.
Où se situe le siège social de BEAUDOUIN ?
Le siège social de BEAUDOUIN est situé 6 rue du Champ Lamy, 25160 Malbuisson.
BEAUDOUIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BEAUDOUIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEAUDOUIN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BEAUDOUIN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.
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