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BEAUNE-BAILLY

Active
Siren441 245 289Société civile75007 PARISCréée le 12 mars 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 245 289, BEAUNE-BAILLY est une société civile créée le 12 mars 2002. Son siège social est situé 5 rue de Beaune 5 et 7, 75007 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FRANCOISE BAILLY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BEAUNE-BAILLY

Dénomination
BEAUNE-BAILLY
SIREN
441 245 289
SIRET (siège)
441 245 289 00018
N° TVA intracommunautaire
FR62441245289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 245 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 mars 2002
Siège social
5 RUE DE BEAUNE 5 ET 7, 75007, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEAUNE-BAILLY

LA PROPRIETE, LA GESTION ET L'ADMINISTRATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS ET NOTAMMENT DE DIVERS BIENS DEPENDANT D'UN IMMEUBLE SIS A PARIS (75007) 5 ET 7 RUE DE BEAUNE

Finances de BEAUNE-BAILLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BEAUNE-BAILLY

FB

FRANCOISE BAILLY

Gérant

Depuis la création (12 mars 2002) · 24 ans

Établissements de BEAUNE-BAILLY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75007 PARISSiègeActif

    441 245 289 00018 · ouvert le 07 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de BEAUNE-BAILLY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de BEAUNE-BAILLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUNE-BAILLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEAUNE-BAILLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUNE-BAILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BEAUNE-BAILLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAUNE-BAILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEAUNE-BAILLY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2002

Questions fréquentes sur BEAUNE-BAILLY

Quel est le numéro SIREN de BEAUNE-BAILLY ?

Le numéro SIREN de BEAUNE-BAILLY est 441 245 289. Le SIRET de son siège social est 441 245 289 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62441245289.

Qui dirige BEAUNE-BAILLY ?

BEAUNE-BAILLY est dirigée par FRANCOISE BAILLY, gérant.

Où se situe le siège social de BEAUNE-BAILLY ?

Le siège social de BEAUNE-BAILLY est situé 5 rue de Beaune 5 et 7, 75007 Paris.

BEAUNE-BAILLY est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAUNE-BAILLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAUNE-BAILLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUNE-BAILLY.