BEAUNE LES PAULES

Active

Siren511 463 689Société civile21190 MELOISEYCréée le 02 avril 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

BEAUNE LES PAULES est une société civile immatriculée le 2 avril 2009 sous le numéro SIREN 511 463 689. Elle est domiciliée 8 rue du Glacis, 21190 Meloisey. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. JEAN-PIERRE FARAUT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BEAUNE LES PAULES

INSEE

Dénomination: BEAUNE LES PAULES
SIREN: 511 463 689
SIRET (siège): 511 463 689 00022
N° TVA intracommunautaire: FR71511463689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 463 689
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile d'exploitation agricole
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 02 avril 2009
Siège social: 8 RUE DU GLACIS , 21190, MELOISEY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BEAUNE LES PAULES

viticulture

Finances de BEAUNE LES PAULES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEAUNE LES PAULES

INSEEBODACC

JEAN-PIERRE FARAUT

Gérant

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 octobre 2023

SUZY GILLEN

Autre

KAREN HAMBRO

Autre

PETER HAMBRO

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 octobre 2023

FRANCIS LECHAUVE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 avril 2009) · 17 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BEAUNE LES PAULES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

21190 MELOISEYSiègeActif
511 463 689 00022 · ouvert le 17 mars 2009 · NAF 0121Z
21190 PULIGNY-MONTRACHETFermé
511 463 689 00014 · ouvert le 17 mars 2009 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BEAUNE LES PAULES

INPI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2023

Acte

Dépôt du 18 mars 2010

Acte

Dépôt du 18 mars 2010

Acte

Dépôt du 18 mars 2010

Acte

Dépôt du 02 avril 2009

Acte

Comptes annuels de BEAUNE LES PAULES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUNE LES PAULES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEAUNE LES PAULES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUNE LES PAULES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BEAUNE LES PAULES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAUNE LES PAULES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEAUNE LES PAULES

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

06 octobre 2023Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant, Associé : LECHAUVE Francis, Charle, Jean Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HAMBRO Peter, Charles, Percival ; Gérant : FARAUT Jean-Pierre
08 avril 2010Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
22 avril 2009Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-02 · Début d'activité : 2009-03-17

18 mai 2024création
Date d'effet : 02 avril 2009

Questions fréquentes sur BEAUNE LES PAULES

Quel est le numéro SIREN de BEAUNE LES PAULES ?

Le numéro SIREN de BEAUNE LES PAULES est 511 463 689. Le SIRET de son siège social est 511 463 689 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71511463689.

Qui dirige BEAUNE LES PAULES ?

BEAUNE LES PAULES est dirigée par JEAN-PIERRE FARAUT, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BEAUNE LES PAULES ?

Le siège social de BEAUNE LES PAULES est situé 8 rue du Glacis, 21190 Meloisey.