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BEAUNOISE DE CUISINE

Active
Siren418 352 175SAS21200 BEAUNECréée le 01 avril 1998

4759A · Commerce de détail de meubles

Documents

BEAUNOISE DE CUISINE est une SAS immatriculée le 1er avril 1998 sous le numéro SIREN 418 352 175. Son siège social est situé rue Jean Baptiste Gambut zi Beaune Vignolles, 21200 Beaune. Elle exerce une activité de commerce de détail de meubles (code NAF 4759A).

Fiche d'identité de BEAUNOISE DE CUISINE

Dénomination
BEAUNOISE DE CUISINE
SIREN
418 352 175
SIRET (siège)
418 352 175 00016
N° TVA intracommunautaire
FR18418352175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 352 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
4759A - Commerce de détail de meubles
Date de création
01 avril 1998
Siège social
RUE JEAN BAPTISTE GAMBUT ZI BEAUNE VIGNOLLES, 21200, BEAUNE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BEAUNOISE DE CUISINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BEAUNOISE DE CUISINE

Anciens dirigeants (1)

F

FEUILLAT Christian Marcel. Commissaire aux comptes titulaire : SARL CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIES . Commissaire aux comptes suppléant : CLEON Pierre

Président · de octobre 2008 à juillet 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BEAUNOISE DE CUISINE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21200 BEAUNESiègeFermé

    418 352 175 00016 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 4759A

Documents juridiques de BEAUNOISE DE CUISINE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 17 avril 1998

  • Acte

Conformité de BEAUNOISE DE CUISINE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BEAUNOISE DE CUISINE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 07 juillet 2009. Clôturée le 28 juin 2011 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 28 juin 2011 · publié le 07 décembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 26 janvier 2010 · publié le 05 juin 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 07 juillet 2009 · publié le 21 juillet 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Avril 2009 avec poursuite d'activité jusqu'au 21 Juillet 2009 désignant liquidateur Bissieux Jean Joachim 36, rue Jeannin - 21000 Dijon . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BEAUNOISE DE CUISINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAUNOISE DE CUISINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BEAUNOISE DE CUISINE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 28 juin 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 26 janvier 2010 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 7 juillet 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Avril 2009 avec poursuite d'activité jusqu'au 21 Juillet 2009 désignant liquidateur Bissieux Jean Joachim 36, rue Jeannin - 21000 Dijon . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE

    Président : FEUILLAT Christian Marcel. Commissaire aux comptes titulaire : SARL CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIES (SARL). Commissaire aux comptes suppléant : CLEON Pierre.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1998

Questions fréquentes sur BEAUNOISE DE CUISINE

Quel est le numéro SIREN de BEAUNOISE DE CUISINE ?

Le numéro SIREN de BEAUNOISE DE CUISINE est 418 352 175. Le SIRET de son siège social est 418 352 175 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18418352175.

Où se situe le siège social de BEAUNOISE DE CUISINE ?

Le siège social de BEAUNOISE DE CUISINE est situé rue Jean Baptiste Gambut zi Beaune Vignolles, 21200 Beaune.

BEAUNOISE DE CUISINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAUNOISE DE CUISINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAUNOISE DE CUISINE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BEAUNOISE DE CUISINE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 28 juin 2011 pour insuffisance d'actif.