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BEAUSEJOUR

Active
Siren384 752 614SCA06240 BEAUSOLEILCréée le 09 mars 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions68 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BEAUSEJOUR est une SCA immatriculée le 9 mars 1992 sous le numéro SIREN 384 752 614. Son siège social est situé 33 bd du General Leclerc le Forum, 06240 Beausoleil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z.

Fiche d'identité de BEAUSEJOUR

Dénomination
BEAUSEJOUR
SIREN
384 752 614
SIRET (siège)
384 752 614 00014
N° TVA intracommunautaire
FR49384752614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 752 614
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société en commandite par actions
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
09 mars 1992
Siège social
33 BD DU GENERAL LECLERC LE FORUM, 06240, BEAUSOLEIL
Établissements
3
Statut
Active

Finances de BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BEAUSEJOUR

Anciens dirigeants (2)

I

IMPACT AZUR Membre du conseil de surveillance : SO. LO. BAT Président du conseil de surveillance : MAGLEAR LIMITED Membre du conseil de surveillance : GEDEAM FRANCE SA en fonction le 13 Janvier 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BRUN Delphine en fonction le 01 Décembre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : MALDONADO Roger en fonction le 01 Décembre 2010

Gérant commandité · de décembre 2010 à octobre 2014

I

IMPACT AZUR Membre du conseil de surveillance : SO. LO. BAT Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE GENERALE DE COMMISSAIRES AUX COMPTES Commissaire aux comptes suppléant : ARCHIMBAUD MARCEL Président du conseil de surveillance : MAGLEAR LIMITED Membre du conseil de surveillance : GEDEAM FRANCE SA en fonction le 13 Janvier 2010

Gérant commandité · de janvier 2010 à décembre 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BEAUSEJOUR

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 06240 BEAUSOLEILSiègeFermé

    384 752 614 00014 · ouvert le 09 mars 1992 · NAF 6420Z

  • 06200 NICEFermé

    384 752 614 00022 · ouvert le 26 mai 1994 · NAF 452B

  • 06240 BEAUSOLEILFermé

    384 752 614 00030 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 452B

Documents juridiques de BEAUSEJOUR

18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 1994

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1960

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1950

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1950

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1950

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1940

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1940

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1930

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1930

  • Acte

Comptes annuels de BEAUSEJOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAUSEJOUR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEAUSEJOUR

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Gérant commandité : IMPACT AZUR Membre du conseil de surveillance : SO. LO. BAT Président du conseil de surveillance : MAGLEAR LIMITED Membre du conseil de surveillance : GEDEAM FRANCE SA en fonction le 13 Janvier 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BRUN Delphine en fonction le 01 Décembre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : MALDONADO Roger en fonction le 01 Décembre 2010

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Gérant commandité : IMPACT AZUR Membre du conseil de surveillance : SO. LO. BAT Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE GENERALE DE COMMISSAIRES AUX COMPTES Commissaire aux comptes suppléant : ARCHIMBAUD MARCEL Président du conseil de surveillance : MAGLEAR LIMITED Membre du conseil de surveillance : GEDEAM FRANCE SA en fonction le 13 Janvier 2010

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENTON

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 1992

Questions fréquentes sur BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de BEAUSEJOUR est 384 752 614. Le SIRET de son siège social est 384 752 614 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49384752614.

Où se situe le siège social de BEAUSEJOUR ?

Le siège social de BEAUSEJOUR est situé 33 bd du General Leclerc le Forum, 06240 Beausoleil.

BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUSEJOUR.

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