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BEAUSEJOUR

Active
Siren393 472 832SCI75003 PARISCréée le 31 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions69 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 472 832, BEAUSEJOUR est une SCI créée le 31 décembre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 88 bd de Sebastopol 88-90, 75003 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. RAFAEL Diaz exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BEAUSEJOUR

Dénomination
BEAUSEJOUR
SIREN
393 472 832
SIRET (siège)
393 472 832 00020
N° TVA intracommunautaire
FR94393472832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 472 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 décembre 1993
Siège social
88 BD DE SEBASTOPOL 88-90, 75003, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BEAUSEJOUR

La propriété, la construction, la rénovation, l'aménagement, l'administration, la location et l'entretien de tout immeuble ou ensemble immobilier pouvant permettre la réalisation des diverses activités à caractère notamment sanitaires, médico- social et social.

Finances de BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEAUSEJOUR

I

IF COS

Autre

F

FONDATION COS Alexandre Glasberg

Autre

RD

RAFAEL Diaz

Gérant

En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juillet 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BEAUSEJOUR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75003 PARISSiègeActif

    393 472 832 00020 · ouvert le 13 décembre 1993 · NAF 6820B

  • 75001 PARISFermé

    393 472 832 00012 · ouvert le 13 décembre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de BEAUSEJOUR

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 11 février 2022

  • Acte

Dépôt du 30 août 2013

  • Acte

Dépôt du 30 août 2012

  • Acte

Dépôt du 30 août 2012

  • Acte

Dépôt du 30 août 2012

  • Acte

Dépôt du 12 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de BEAUSEJOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

69 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAUSEJOUR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEAUSEJOUR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    nomination du Gérant : Diaz, Rafaël ; modification de l'Associé FONDATION COS Alexandre Glasberg représenté par , Cadot Michel Adresse : 162 rue du Vieux Pont de Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1993

Questions fréquentes sur BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de BEAUSEJOUR est 393 472 832. Le SIRET de son siège social est 393 472 832 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94393472832.

Qui dirige BEAUSEJOUR ?

BEAUSEJOUR est dirigée par RAFAEL Diaz, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BEAUSEJOUR ?

Le siège social de BEAUSEJOUR est situé 88 bd de Sebastopol 88-90, 75003 Paris.

BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUSEJOUR.

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