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BEAUSEJOUR

Active
Siren404 442 303Société civile85100 LES SABLES D'OLONNECréée le 03 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions69 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
68,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 442 303, BEAUSEJOUR est une société civile créée le 3 avril 1996. Son siège social est situé 104 rue Montauban, 85100 Les Sables d'Olonne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CAROLINE ARCANGIOLI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BEAUSEJOUR

Dénomination
BEAUSEJOUR
SIREN
404 442 303
SIRET (siège)
404 442 303 00040
N° TVA intracommunautaire
FR93404442303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 442 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
68 602,06 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 avril 1996
Siège social
104 RUE MONTAUBAN, 85100, LES SABLES D'OLONNE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BEAUSEJOUR

l'achat, la vente, la location de tous biens et de droits immobiliers

Finances de BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEAUSEJOUR

CA

CAROLINE ARCANGIOLI

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 décembre 2008

RT

RAPHAELLE TESSON

Associé indéfiniment responsable

BT

BENOIT TESSON

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BEAUSEJOUR

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 85100 LES SABLES D'OLONNESiègeActif

    404 442 303 00040 · ouvert le 07 mars 1996 · NAF 6820B

  • 85100 LES SABLES D'OLONNEFermé

    404 442 303 00016 · ouvert le 07 mars 1996 · NAF 702C

  • 85100 LES SABLES D'OLONNEFermé

    404 442 303 00024 · ouvert le 28 décembre 2005 · NAF 702C

  • 85100 LES SABLES D'OLONNEFermé

    404 442 303 00032 · ouvert le 29 mai 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de BEAUSEJOUR

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 17 août 2007

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 03 avril 1996

  • Acte

Comptes annuels de BEAUSEJOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

69 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAUSEJOUR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEAUSEJOUR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Gérant associé indéfiniment responsable : ARCANGIOLI Caroline Geneviève. Associé indéfiniment responsable : TESSON Raphaelle Palmir Juliette. Associé indéfiniment responsable : TESSON Benoît Bernard Gérard.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 1996

Questions fréquentes sur BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de BEAUSEJOUR est 404 442 303. Le SIRET de son siège social est 404 442 303 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93404442303.

Qui dirige BEAUSEJOUR ?

BEAUSEJOUR est dirigée par CAROLINE ARCANGIOLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BEAUSEJOUR ?

Le siège social de BEAUSEJOUR est situé 104 rue Montauban, 85100 Les Sables d'Olonne.

BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUSEJOUR.

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