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BEAUSEJOUR

Active
Siren415 238 393SCI92500 RUEIL-MALMAISONCréée le 20 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions69 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

BEAUSEJOUR est une SCI immatriculée le 20 janvier 1998 sous le numéro SIREN 415 238 393. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 av Beausejour, 92500 Rueil-Malmaison. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Nathalie SCHILTZ, gérant.

Fiche d'identité de BEAUSEJOUR

Dénomination
BEAUSEJOUR
SIREN
415 238 393
SIRET (siège)
415 238 393 00011
N° TVA intracommunautaire
FR63415238393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 238 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 janvier 1998
Siège social
8 AV BEAUSEJOUR, 92500, RUEIL-MALMAISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEAUSEJOUR

Location de biens immobiliers

Finances de BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEAUSEJOUR

DH

DOMINIQUE HENNEBERT

Autre

NS

Nathalie SCHILTZ

Gérant

FS

Frederic SCHILTZ

Associé indéfiniment responsable

LC

Laetitia CONOY

Associé indéfiniment responsable

NC

Nicolas CONOY

Associé indéfiniment responsable

SS

Stella SCHILTZ

Associé indéfiniment responsable

KS

Kylian SCHILTZ

Associé indéfiniment responsable

AS

Apolline SCHILTZ

Associé indéfiniment responsable

CC

Cynthia CONOY

Associé indéfiniment responsable

Établissements de BEAUSEJOUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92500 RUEIL-MALMAISONSiègeActif

    415 238 393 00011 · ouvert le 12 janvier 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de BEAUSEJOUR

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de BEAUSEJOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

69 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAUSEJOUR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEAUSEJOUR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

    Gérant : CONOY Nathalie, Marie, Renelde

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 1998

Questions fréquentes sur BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de BEAUSEJOUR est 415 238 393. Le SIRET de son siège social est 415 238 393 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63415238393.

Qui dirige BEAUSEJOUR ?

BEAUSEJOUR est dirigée par Nathalie SCHILTZ, gérant. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BEAUSEJOUR ?

Le siège social de BEAUSEJOUR est situé 8 av Beausejour, 92500 Rueil-Malmaison.

BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUSEJOUR.

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