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BEAUSEJOUR

Active
Siren482 939 568Société civile17400 ANTEZANT-LA-CHAPELLECréée le 04 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions69 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
110 k€
Effectif
Non publié

BEAUSEJOUR est une société civile immatriculée le 4 juillet 2005 sous le numéro SIREN 482 939 568. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de Beausejour la Folatiere, 17400 Antezant-la-Chapelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par PATRICK NEAUD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BEAUSEJOUR

Dénomination
BEAUSEJOUR
SIREN
482 939 568
SIRET (siège)
482 939 568 00010
N° TVA intracommunautaire
FR41482939568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 939 568
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
110 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
04 juillet 2005
Siège social
12 RUE DE BEAUSEJOUR LA FOLATIERE, 17400, ANTEZANT-LA-CHAPELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEAUSEJOUR

Céréalière

Finances de BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEAUSEJOUR

PN

PATRICK NEAUD

Gérant

Depuis la création (04 juillet 2005) · 21 ans

Établissements de BEAUSEJOUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17400 ANTEZANT-LA-CHAPELLESiègeActif

    482 939 568 00010 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BEAUSEJOUR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de BEAUSEJOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

69 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAUSEJOUR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEAUSEJOUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2005

Questions fréquentes sur BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de BEAUSEJOUR est 482 939 568. Le SIRET de son siège social est 482 939 568 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41482939568.

Qui dirige BEAUSEJOUR ?

BEAUSEJOUR est dirigée par PATRICK NEAUD, gérant.

Où se situe le siège social de BEAUSEJOUR ?

Le siège social de BEAUSEJOUR est situé 12 rue de Beausejour la Folatiere, 17400 Antezant-la-Chapelle.

BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUSEJOUR.

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