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BEAUSEJOUR

Active
Siren538 107 947SCI83500 La Seyne-sur-MerCréée le 25 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions69 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BEAUSEJOUR est une SCI immatriculée le 25 novembre 2011 sous le numéro SIREN 538 107 947. Le siège social de l'entreprise se trouve 134 ALL de paris Centre d'Affaires MONBUR'O, 83500 La Seyne-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par HELENE RITZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BEAUSEJOUR

Dénomination
BEAUSEJOUR
SIREN
538 107 947
SIRET (siège)
538 107 947 00037
N° TVA intracommunautaire
FR92538107947Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 107 947
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 novembre 2011
Siège social
134 ALL de paris Centre d'Affaires MONBUR'O, 83500, La Seyne-sur-Mer
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BEAUSEJOUR

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEAUSEJOUR

RG

RAFAEL GUERINET

Autre

Depuis la création (25 novembre 2011) · 14 ans

NG

NOAH GUERINET

Autre

Depuis la création (25 novembre 2011) · 14 ans

HR

HELENE RITZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de BEAUSEJOUR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83500 La Seyne-sur-MerSiègeActif

    538 107 947 00037 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 6820B

  • 13600 La CiotatFermé

    538 107 947 00029 · ouvert le 10 novembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de BEAUSEJOUR

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 22 octobre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 21 février 2019

  • Acte

Dépôt du 12 août 2015

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de BEAUSEJOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

69 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAUSEJOUR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEAUSEJOUR

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

  2. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-01

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2011

Questions fréquentes sur BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de BEAUSEJOUR est 538 107 947. Le SIRET de son siège social est 538 107 947 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92538107947.

Qui dirige BEAUSEJOUR ?

BEAUSEJOUR est dirigée par HELENE RITZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BEAUSEJOUR ?

Le siège social de BEAUSEJOUR est situé 134 ALL de paris Centre d'Affaires MONBUR'O, 83500 La Seyne-sur-Mer.

BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUSEJOUR.

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