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BEAUSEJOUR

Active
Siren808 154 223SCI44360 SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUCCréée le 02 décembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions69 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
236 k€
Effectif
Non publié

BEAUSEJOUR est une SCI immatriculée le 2 décembre 2014 sous le numéro SIREN 808 154 223. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Beausejour, 44360 Saint-Etienne-de-Montluc. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FRANCK TOUZEAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BEAUSEJOUR

Dénomination
BEAUSEJOUR
SIREN
808 154 223
SIRET (siège)
808 154 223 00024
N° TVA intracommunautaire
FR61808154223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 154 223
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
236 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 décembre 2014
Siège social
2 BEAUSEJOUR, 44360, SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BEAUSEJOUR

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEAUSEJOUR

FT

FRANCK TOUZEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 décembre 2014) · 11 ans

MT

MAEL TOUZEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 décembre 2014) · 11 ans

CT

CELIAN TOUZEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 décembre 2014) · 11 ans

Établissements de BEAUSEJOUR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44360 SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUCSiègeActif

    808 154 223 00024 · ouvert le 27 mars 2017 · NAF 6820B

  • 44360 SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUCFermé

    808 154 223 00016 · ouvert le 20 novembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de BEAUSEJOUR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de BEAUSEJOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

69 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAUSEJOUR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEAUSEJOUR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-12-02 · Début d'activité : 2014-11-20

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2014

Questions fréquentes sur BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de BEAUSEJOUR est 808 154 223. Le SIRET de son siège social est 808 154 223 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61808154223.

Qui dirige BEAUSEJOUR ?

BEAUSEJOUR est dirigée par FRANCK TOUZEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BEAUSEJOUR ?

Le siège social de BEAUSEJOUR est situé 2 Beausejour, 44360 Saint-Etienne-de-Montluc.

BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUSEJOUR.

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