BEAUSEJOUR SCI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 399 785 294, BEAUSEJOUR SCI est une 6540 créée le 10 février 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 Che de Maubec, 38700 La Tronche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par TERESA LAPRESA, autre.
Fiche d'identité de BEAUSEJOUR SCI
INSEE- Dénomination
- BEAUSEJOUR SCI
- SIREN
- 399 785 294
- SIRET (siège)
- 399 785 294 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR73399785294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 785 294
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 février 1995
- Siège social
- 37 CHE DE MAUBEC, 38700, LA TRONCHE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BEAUSEJOUR SCI
Acquisition et gestion de tous biens immobiliers.
Finances de BEAUSEJOUR SCI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEAUSEJOUR SCI
INSEEÉtablissements de BEAUSEJOUR SCI
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38700 LA TRONCHESiègeActif
399 785 294 00022 · ouvert le 19 mars 2024 · NAF 6820B
- 38410 VAULNAVEYS-LE-HAUTFermé
399 785 294 00014 · ouvert le 13 janvier 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de BEAUSEJOUR SCI
INPIComptes annuels de BEAUSEJOUR SCI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUSEJOUR SCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BEAUSEJOUR SCI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUSEJOUR SCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
69 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAUSEJOUR SCI. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 14 août 2026 · N° 26/00080
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Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/16482
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Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile
Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/04486
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Décision du 19 mai 2026 · N° 25/02480
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Décision du 03 février 2026 · N° 25/00721
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 27 novembre 2024 · N° 22/14857
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Cour d'appel, 5ème Chambre
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Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 18 mars 2024 · N° 23/01327
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Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 29 février 2024 · N° 23/00146
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Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 26 janvier 2024 · N° 23/00232
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 20 décembre 2023 · N° 23/12635
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 14 décembre 2023 · N° 22/09939
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 30 novembre 2023 · N° 21/04590
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 07 novembre 2023 · N° 21/04535
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 07 juillet 2023 · N° 22/05721
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 16 juin 2023 · N° 19/19669
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 08 juin 2023 · N° 22/01536
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 23 février 2023 · N° 22/13212
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 23 février 2023 · N° 22/13209
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 16 juin 2022 · N° 19/01583
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 03 mai 2022 · N° 21/02217
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 05 octobre 2018 · N° 17/03757
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 4
Décision du 01 décembre 2015 · N° 13/15724
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 24 mars 2011 · N° 09/24278
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 septembre 2006 · N° 05-12.068
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juillet 1989 · N° 88-12.697
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEAUSEJOUR SCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEAUSEJOUR SCI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
- création
Date d'effet : 10 février 1995
Questions fréquentes sur BEAUSEJOUR SCI
Quel est le numéro SIREN de BEAUSEJOUR SCI ?
Le numéro SIREN de BEAUSEJOUR SCI est 399 785 294. Le SIRET de son siège social est 399 785 294 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73399785294.
Qui dirige BEAUSEJOUR SCI ?
BEAUSEJOUR SCI est dirigée par TERESA LAPRESA, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BEAUSEJOUR SCI ?
Le siège social de BEAUSEJOUR SCI est situé 37 Che de Maubec, 38700 La Tronche.
BEAUSEJOUR SCI est-elle toujours en activité ?
Oui, BEAUSEJOUR SCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEAUSEJOUR SCI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUSEJOUR SCI.
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