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BEAUSEJOUR SL

Active
Siren448 723 692Société étrangèreCréée le 01 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 723 692, BEAUSEJOUR SL est une société étrangère créée le 1er juin 2003. Son siège social est situé Zugarramurdi. L'entreprise déclare le code NAF 703A comme activité principale.

Fiche d'identité de BEAUSEJOUR SL

Dénomination
BEAUSEJOUR SL
SIREN
448 723 692
SIRET (siège)
448 723 692 00019
N° TVA intracommunautaire
FR44448723692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 723 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Autre personne morale de droit étranger
Code NAF / APE
703A
Date de création
01 juin 2003
Siège social
ZUGARRAMURDI
Établissements
2
Statut
Active

Finances de BEAUSEJOUR SL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEAUSEJOUR SL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BEAUSEJOUR SL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • Adresse inconnueSiègeFermé

    448 723 692 00019 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 703A

  • 40180 SAUBUSSEFermé

    448 723 692 00027 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 703A

Documents juridiques de BEAUSEJOUR SL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2003

  • Acte

Comptes annuels de BEAUSEJOUR SL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUSEJOUR SL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEAUSEJOUR SL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUSEJOUR SL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BEAUSEJOUR SL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAUSEJOUR SL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEAUSEJOUR SL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2003

Questions fréquentes sur BEAUSEJOUR SL

Quel est le numéro SIREN de BEAUSEJOUR SL ?

Le numéro SIREN de BEAUSEJOUR SL est 448 723 692. Le SIRET de son siège social est 448 723 692 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44448723692.

Où se situe le siège social de BEAUSEJOUR SL ?

Le siège social de BEAUSEJOUR SL est situé Zugarramurdi.

BEAUSEJOUR SL est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAUSEJOUR SL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAUSEJOUR SL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUSEJOUR SL.

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