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BEAUSOLEIL

Active
Siren477 580 021SCI56860 SENECréée le 01 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions153 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 477 580 021, BEAUSOLEIL est une SCI créée le 1er juin 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des Vosges, 56860 Sene. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BEAUSOLEIL

Dénomination
BEAUSOLEIL
SIREN
477 580 021
SIRET (siège)
477 580 021 00012
N° TVA intracommunautaire
FR23477580021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 580 021
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juin 2004
Siège social
5 RUE DES VOSGES, 56860, SENE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEAUSOLEIL

Location de logements

Finances de BEAUSOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEAUSOLEIL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BEAUSOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56860 SENESiègeActif

    477 580 021 00012 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de BEAUSOLEIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 05 août 2004

  • Acte

Comptes annuels de BEAUSOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUSOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEAUSOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

153 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAUSOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAUSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEAUSOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2004

Questions fréquentes sur BEAUSOLEIL

Quel est le numéro SIREN de BEAUSOLEIL ?

Le numéro SIREN de BEAUSOLEIL est 477 580 021. Le SIRET de son siège social est 477 580 021 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23477580021.

Où se situe le siège social de BEAUSOLEIL ?

Le siège social de BEAUSOLEIL est situé 5 rue des Vosges, 56860 Sene.

BEAUSOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAUSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAUSOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUSOLEIL.

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