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BEAUSOLEIL

Active
Siren490 771 573SCI07460 SAINT-SAUVEUR-DE-CRUZIERESCréée le 28 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions153 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
80,0 k€
Effectif
Non publié

BEAUSOLEIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2011, identifiée par le SIREN 490 771 573. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Bessas la Croze, 07460 Saint-Sauveur-de-Cruzieres. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICIA BOURDIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BEAUSOLEIL

Dénomination
BEAUSOLEIL
SIREN
490 771 573
SIRET (siège)
490 771 573 00022
N° TVA intracommunautaire
FR37490771573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 771 573
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
80 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 décembre 2011
Siège social
RTE DE BESSAS LA CROZE, 07460, SAINT-SAUVEUR-DE-CRUZIERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BEAUSOLEIL

Propriété, acquisition, exploitation par bail de tous immeubles...

Finances de BEAUSOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEAUSOLEIL

PB

PATRICIA BOURDIER

Gérant

Depuis la création (28 décembre 2011) · 14 ans

DD

DIDIER DUFRAISSE

Autre

Depuis la création (28 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de BEAUSOLEIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07460 SAINT-SAUVEUR-DE-CRUZIERESSiègeActif

    490 771 573 00022 · ouvert le 14 décembre 2011 · NAF 6820B

  • 37510 BALLAN-MIREFermé

    490 771 573 00014 · ouvert le 27 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de BEAUSOLEIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de BEAUSOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUSOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEAUSOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

153 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAUSOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAUSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEAUSOLEIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2011

Questions fréquentes sur BEAUSOLEIL

Quel est le numéro SIREN de BEAUSOLEIL ?

Le numéro SIREN de BEAUSOLEIL est 490 771 573. Le SIRET de son siège social est 490 771 573 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37490771573.

Qui dirige BEAUSOLEIL ?

BEAUSOLEIL est dirigée par PATRICIA BOURDIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BEAUSOLEIL ?

Le siège social de BEAUSOLEIL est situé Rte de Bessas la Croze, 07460 Saint-Sauveur-de-Cruzieres.

BEAUSOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAUSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAUSOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUSOLEIL.

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