BEAUSSIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 14,7 k€
- Effectif
- Non publié
BEAUSSIER est une SARL immatriculée le 16 juin 2009 sous le numéro SIREN 513 126 359. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue de la Lande, 49000 Angers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. Elle est dirigée par XAVIER CHENAY, gérant.
Fiche d'identité de BEAUSSIER
INSEE- Dénomination
- BEAUSSIER
- SIREN
- 513 126 359
- SIRET (siège)
- 513 126 359 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR50513126359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 126 359
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 février 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 14 700 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 16 juin 2009
- Siège social
- 41 RUE DE LA LANDE, 49000, ANGERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BEAUSSIER
L'exploitation d'un commerce de BAR BRASSERIE SNACK CREPERIE PIZZERIA
Finances de BEAUSSIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEAUSSIER
INSEEÉtablissements de BEAUSSIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49000 ANGERSSiègeActif
513 126 359 00019 · ouvert le 31 juillet 2009 · NAF 5610A
Documents juridiques de BEAUSSIER
INPIComptes annuels de BEAUSSIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUSSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BEAUSSIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUSSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAUSSIER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 08 juillet 2026 · N° 22/04203
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 07 mai 2026 · N° 21/07065
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 14 avril 2026 · N° 23/05951
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E et Procédure accélérée au fond
Décision du 24 juillet 2025 · N° 2025004448
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 25 juin 2025 · N° 22/04203
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 14 mai 2025 · N° 2024000604
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 25 mars 2025 · N° 20/00682
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 5
Décision du 24 mars 2025 · N° 23/10157
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 09 septembre 2024 · N° 22/12868
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 04 septembre 2024 · N° 21/05512
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 21 novembre 2023 · N° 23/16518
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Cour d'appel, 1ère Chambre C
Décision du 13 novembre 2018 · N° 16/05710
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Décision du 05 février 2014 · N° 13/11838
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 10 mai 1994 · N° 94-41.950
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 avril 1994 · N° 92-41.571
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEAUSSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEAUSSIER
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculée le 2009-06-16 · Début d'activité : 2009-07-31
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Début d'activité : 2009-07-31
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2009-06-16
- création
Date d'effet : 16 juin 2009
Questions fréquentes sur BEAUSSIER
Quel est le numéro SIREN de BEAUSSIER ?
Le numéro SIREN de BEAUSSIER est 513 126 359. Le SIRET de son siège social est 513 126 359 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50513126359.
Qui dirige BEAUSSIER ?
BEAUSSIER est dirigée par XAVIER CHENAY, gérant.
Où se situe le siège social de BEAUSSIER ?
Le siège social de BEAUSSIER est situé 41 rue de la Lande, 49000 Angers.
BEAUSSIER est-elle toujours en activité ?
Oui, BEAUSSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEAUSSIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUSSIER.
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