332 324 185
Active5610C · Restauration de type rapide
Fiche d'identité de 332 324 185
INSEE- Dénomination
- 332 324 185
- SIREN
- 332 324 185
- SIRET (siège)
- 332 324 185 00054
- N° TVA intracommunautaire
- FR68332324185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 324 185
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 06 avril 1985
- Siège social
- LES AUXONS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 332 324 185
Restauration de type rapide
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Dirigeants et représentants de 332 324 185
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 332 324 185
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- LES AUXONSSiègeActif
332 324 185 00054 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 5610C
- ECOLE-VALENTINFermé
332 324 185 00039 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 524C
- LES AUXONSFermé
332 324 185 00062 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 4789Z
- MARSEILLEFermé
332 324 185 00088 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 4789Z
Conformité de 332 324 185
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 332 324 185. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 332 324 185 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 332 324 185
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculée le 2022-04-29 · Début d'activité : 2022-04-11
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Immatriculée le 2020-04-30 · Début d'activité : 2020-02-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-29 · Début d'activité : 2016-02-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-03-25 · Début d'activité : 2010-04-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 06 avril 1985
Marques déposées par 332 324 185
INPI332 324 185 est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeNTM
N° 98752565 · Déposée le 24 septembre 1998 · Marque verbale
Classes 24, 26 · expirée le 24 septembre 2008
- Marque expiréeNTM
N° 98749404 · Déposée le 07 septembre 1998 · Marque verbale
Classes 18, 25 · expirée le 07 septembre 2008
- Demande totalement rejetéeNEWSTON
N° 94542699 · Déposée le 27 octobre 1994 · Marque semi-figurative
Classes 9, 16, 18, 25
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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