951 285 857
Active3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 951 285 857
INSEE- Dénomination
- 951 285 857
- SIREN
- 951 285 857
- SIRET (siège)
- 951 285 857 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR19951285857Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 951 285 857
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
- Date de création
- 07 avril 2023
- Effectif
- 1
- Siège social
- Collonges-et-Premières
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 951 285 857
création de bijoux
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Dirigeants et représentants de 951 285 857
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 951 285 857
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- Collonges-et-PremièresSiègeActif
951 285 857 00029 · ouvert le 08 octobre 2025 · NAF 3213Z
- Lamarche-sur-SaôneFermé
951 285 857 00011 · ouvert le 04 avril 2023 · NAF 3213Z
Conformité de 951 285 857
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 951 285 857. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 951 285 857 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 951 285 857 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 951 285 857
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 avril 2023
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