BEDOURET PATRICK

Active

Siren403 043 789Entrepreneur individuel25300 PONTARLIERCréée le 30 novembre 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 043 789, BEDOURET PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 30 novembre 1995. Son siège social est situé 4 rue de la Republique, 25300 Pontarlier. L'entreprise déclare le code NAF 522C comme activité principale.

Fiche d'identité de BEDOURET PATRICK

INSEE

Dénomination: BEDOURET PATRICK
SIREN: 403 043 789
SIRET (siège): 403 043 789 00011
N° TVA intracommunautaire: FR92403043789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 043 789
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 522C
Date de création: 30 novembre 1995
Siège social: 4 RUE DE LA REPUBLIQUE, 25300, PONTARLIER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BEDOURET PATRICK

BOUCHERIE, CHARCUTERIE

Finances de BEDOURET PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEDOURET PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BEDOURET PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

25300 PONTARLIERSiègeFermé
403 043 789 00011 · ouvert le 02 octobre 1995 · NAF 522C

Documents juridiques de BEDOURET PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BEDOURET PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEDOURET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEDOURET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEDOURET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEDOURET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEDOURET PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 mai 2025création
Date d'effet : 30 novembre 1995

Questions fréquentes sur BEDOURET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BEDOURET PATRICK ?

Le numéro SIREN de BEDOURET PATRICK est 403 043 789. Le SIRET de son siège social est 403 043 789 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92403043789.

Où se situe le siège social de BEDOURET PATRICK ?

Le siège social de BEDOURET PATRICK est situé 4 rue de la Republique, 25300 Pontarlier.