BEGASSE JEAN
ActiveBEGASSE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1982, identifié par le SIREN 407 826 510. Son siège social est situé La Barberie, 35140 Rives-du-Couesnon. Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de BEGASSE JEAN
INSEE- Dénomination
- BEGASSE JEAN
- SIREN
- 407 826 510
- SIRET (siège)
- 407 826 510 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR15407826510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 826 510
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- LA BARBERIE, 35140, RIVES-DU-COUESNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BEGASSE JEAN
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Établissements de BEGASSE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 35140 RIVES-DU-COUESNONSiègeFermé
407 826 510 00015 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 013Z
Conformité de BEGASSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEGASSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BEGASSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BEGASSE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur BEGASSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BEGASSE JEAN ?
Le numéro SIREN de BEGASSE JEAN est 407 826 510. Le SIRET de son siège social est 407 826 510 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15407826510.
Où se situe le siège social de BEGASSE JEAN ?
Le siège social de BEGASSE JEAN est situé La Barberie, 35140 Rives-du-Couesnon.
BEGASSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BEGASSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEGASSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEGASSE JEAN.
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