BEJAOUI AKRAM
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Enregistré sous le numéro SIREN 494 954 191, BEJAOUI AKRAM est un entrepreneur individuel créé le 20 avril 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Laplanche, 01100 Oyonnax. BEJAOUI AKRAM relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de BEJAOUI AKRAM
INSEE- Dénomination
- BEJAOUI AKRAM
- SIREN
- 494 954 191
- SIRET (siège)
- 494 954 191 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR68494954191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 954 191
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 20 avril 2007
- Siège social
- 5 RUE LAPLANCHE, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BEJAOUI AKRAM
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
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Établissements de BEJAOUI AKRAM
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeFermé
494 954 191 00016 · ouvert le 20 avril 2007 · NAF 4789Z
Conformité de BEJAOUI AKRAM
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BEJAOUI AKRAM. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 28 mars 2008. Clôturée le 23 janvier 2009 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 23 janvier 2009 · publié le 02 novembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 28 mars 2008 · publié le 15 avril 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 20 Mars 2008 désignant liquidateur Scp Belat - Desprat, Représentée Par Mes J.C. Belat Et F. Desprat 22, rue du Cordier - 01003 Bourg-en-Bresse . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de BEJAOUI AKRAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BEJAOUI AKRAM
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 janvier 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 28 mars 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 20 Mars 2008 désignant liquidateur Scp Belat - Desprat, Représentée Par Mes J.C. Belat Et F. Desprat 22, rue du Cordier - 01003 Bourg-en-Bresse . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 20 avril 2007
Questions fréquentes sur BEJAOUI AKRAM
Quel est le numéro SIREN de BEJAOUI AKRAM ?
Le numéro SIREN de BEJAOUI AKRAM est 494 954 191. Le SIRET de son siège social est 494 954 191 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68494954191.
Où se situe le siège social de BEJAOUI AKRAM ?
Le siège social de BEJAOUI AKRAM est situé 5 rue Laplanche, 01100 Oyonnax.
BEJAOUI AKRAM est-elle toujours en activité ?
Oui, BEJAOUI AKRAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEJAOUI AKRAM est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BEJAOUI AKRAM a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 23 janvier 2009 pour insuffisance d'actif.
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