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BEJAOUI AKRAM

Active
Siren494 954 191Entrepreneur individuel01100 OYONNAXCréée le 20 avril 2007

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Enregistré sous le numéro SIREN 494 954 191, BEJAOUI AKRAM est un entrepreneur individuel créé le 20 avril 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Laplanche, 01100 Oyonnax. BEJAOUI AKRAM relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de BEJAOUI AKRAM

Dénomination
BEJAOUI AKRAM
SIREN
494 954 191
SIRET (siège)
494 954 191 00016
N° TVA intracommunautaire
FR68494954191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 954 191
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
20 avril 2007
Siège social
5 RUE LAPLANCHE, 01100, OYONNAX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEJAOUI AKRAM

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

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Établissements de BEJAOUI AKRAM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeFermé

    494 954 191 00016 · ouvert le 20 avril 2007 · NAF 4789Z

Conformité de BEJAOUI AKRAM

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BEJAOUI AKRAM. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 28 mars 2008. Clôturée le 23 janvier 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 23 janvier 2009 · publié le 02 novembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 28 mars 2008 · publié le 15 avril 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 20 Mars 2008 désignant liquidateur Scp Belat - Desprat, Représentée Par Mes J.C. Belat Et F. Desprat 22, rue du Cordier - 01003 Bourg-en-Bresse . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de BEJAOUI AKRAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BEJAOUI AKRAM

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 janvier 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 28 mars 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 20 Mars 2008 désignant liquidateur Scp Belat - Desprat, Représentée Par Mes J.C. Belat Et F. Desprat 22, rue du Cordier - 01003 Bourg-en-Bresse . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 2007

Questions fréquentes sur BEJAOUI AKRAM

Quel est le numéro SIREN de BEJAOUI AKRAM ?

Le numéro SIREN de BEJAOUI AKRAM est 494 954 191. Le SIRET de son siège social est 494 954 191 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68494954191.

Où se situe le siège social de BEJAOUI AKRAM ?

Le siège social de BEJAOUI AKRAM est situé 5 rue Laplanche, 01100 Oyonnax.

BEJAOUI AKRAM est-elle toujours en activité ?

Oui, BEJAOUI AKRAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEJAOUI AKRAM est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BEJAOUI AKRAM a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 23 janvier 2009 pour insuffisance d'actif.

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