CheckersProcédures

BEJEAN TP

Active
Siren979 223 021SARL39150 Les Planches-en-MontagneCréée le 08 septembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 979 223 021, BEJEAN TP est une SARL créée le 8 septembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 CHE des Cascades, 39150 Les Planches-en-Montagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A. Raphaël BEJEAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BEJEAN TP

Dénomination
BEJEAN TP
SIREN
979 223 021
SIRET (siège)
979 223 021 00010
N° TVA intracommunautaire
FR19979223021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 223 021
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4312A
Date de création
08 septembre 2023
Siège social
25 CHE des Cascades, 39150, Les Planches-en-Montagne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEJEAN TP

Toute activité de terrassement, aménagement extérieur, déneigement, petite maçonnerie, espaces verts, travaux publics, construction de piscine et assainissement.

Finances de BEJEAN TP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEJEAN TP

RB

Raphaël BEJEAN

Gérant

Depuis la création (08 septembre 2023) · 3 ans

Établissements de BEJEAN TP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39150 Les Planches-en-MontagneSiègeActif

    979 223 021 00010 · NAF 4312A

Documents juridiques de BEJEAN TP

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de BEJEAN TP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEJEAN TP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEJEAN TP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEJEAN TP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BEJEAN TP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEJEAN TP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEJEAN TP

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Début d'activité : 2023-09-29

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2023

Marchés publics de BEJEAN TP

1 marché public a été notifié à BEJEAN TP et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2023. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 100 k€.

  • DENEIGEMENT DES RD LOT45 SC19 ARD SAINT CLAUDE CENTRE DE SAINT LAURENT

    DEPARTEMENT DU JURA · notifié le 13 novembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    100 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Aides publiques de BEJEAN TP

1 aide de minimis octroyée à BEJEAN TP a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 318 € en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGFIP - Economie Finances · octroyée le 24 septembre 2026

    318 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 23 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur BEJEAN TP

Quel est le numéro SIREN de BEJEAN TP ?

Le numéro SIREN de BEJEAN TP est 979 223 021. Le SIRET de son siège social est 979 223 021 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19979223021.

Qui dirige BEJEAN TP ?

BEJEAN TP est dirigée par Raphaël BEJEAN, gérant.

Où se situe le siège social de BEJEAN TP ?

Le siège social de BEJEAN TP est situé 25 CHE des Cascades, 39150 Les Planches-en-Montagne.

BEJEAN TP est-elle toujours en activité ?

Oui, BEJEAN TP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEJEAN TP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEJEAN TP.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Toutes les entreprises avec le code NAF 4312A

Entreprises à Les Planches-en-Montagne

Toutes les entreprises à Les Planches-en-Montagne