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BEL

Active
Siren441 677 036Société civile31500 TOULOUSECréée le 15 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 677 036, BEL est une société civile créée le 15 avril 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 Che Michoun, 31500 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BERNARD LOZANO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BEL

Dénomination
BEL
SIREN
441 677 036
SIRET (siège)
441 677 036 00010
N° TVA intracommunautaire
FR62441677036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 677 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 avril 2002
Siège social
40 CHE MICHOUN, 31500, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEL

L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, LA TRANSFORMATION, L'AMENAGEMENT, L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION ET CE SOIT AU MOYEN DE SES CAPITAUX PROPRES SOIT AU MOYEN DE CAPITAUX D'EMPRUNT AINSI QUE DE L'OCTROI, A TITRE ACCESSOIRE ET EXCEPTIONNEL DE TOUTES GARANTIES A DES OPERATIONS CONFORMES AU PRESENT OBJET CIVIL ET SUSCEPTIBLES D'EN FAVORISER LE DEVELOPPEMENT

Finances de BEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEL

MB

MARIA BOECHE

Autre

BL

BERNARD LOZANO

Gérant

Établissements de BEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31500 TOULOUSESiègeActif

    441 677 036 00010 · ouvert le 10 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de BEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de BEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    BOECHE Maria Marinette nom d'usage : BOECHE n'est plus gérant. LOZANO Bernard nom d'usage : LOZANO devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2002

Questions fréquentes sur BEL

Quel est le numéro SIREN de BEL ?

Le numéro SIREN de BEL est 441 677 036. Le SIRET de son siège social est 441 677 036 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62441677036.

Qui dirige BEL ?

BEL est dirigée par BERNARD LOZANO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BEL ?

Le siège social de BEL est situé 40 Che Michoun, 31500 Toulouse.

BEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL.

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