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BEL

Active
Siren798 380 267SCI01200 VALSERHONECréée le 08 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 798 380 267, BEL est une SCI créée le 8 novembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 70 rue de la Republique, 01200 Valserhone. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BEGOTIE PROUST, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BEL

Dénomination
BEL
SIREN
798 380 267
SIRET (siège)
798 380 267 00012
N° TVA intracommunautaire
FR32798380267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 380 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 novembre 2013
Siège social
70 RUE DE LA REPUBLIQUE, 01200, VALSERHONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEL

Acquisition, propriété, mise en valeur, administration, location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de BEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEL

BP

BEGOTIE PROUST

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 novembre 2013) · 12 ans

EP

ELOI PROUST

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de BEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01200 VALSERHONESiègeActif

    798 380 267 00012 · ouvert le 28 octobre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de BEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de BEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-08 · Début d'activité : 2013-10-28

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2013

Questions fréquentes sur BEL

Quel est le numéro SIREN de BEL ?

Le numéro SIREN de BEL est 798 380 267. Le SIRET de son siège social est 798 380 267 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32798380267.

Qui dirige BEL ?

BEL est dirigée par BEGOTIE PROUST, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BEL ?

Le siège social de BEL est situé 70 rue de la Republique, 01200 Valserhone.

BEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL.

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