BEL ACCORD
Active7490A · Activité des économistes de la construction
- Capital social
- 5,0 k€
BEL ACCORD est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 août 2018, identifiée par le SIREN 841 936 313. Le siège social de l'entreprise se trouve 442 RTE DE CONTREGON la Perrière, 73120 Courchevel. Son activité principale est activité des économistes de la construction (code NAF 7490A). MICHAEL HENRY exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de BEL ACCORD
INSEE- Dénomination
- BEL ACCORD
- SIREN
- 841 936 313
- SIRET (siège)
- 841 936 313 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR52841936313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Chambéry 841 936 313
- Greffe
- Chambéry
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7490A - Activité des économistes de la construction
- Date de création
- 28 août 2018
- Siège social
- 442 RTE DE CONTREGON la Perrière, 73120, COURCHEVEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BEL ACCORD
Toutes opérations de maîtrise d’œuvre, de coordination et de sécurité, coordination de travaux en tous genres et notamment dans le milieu du bâtiment. Maîtrise de l'ouvrage et assistance à maîtrise d'ouvrage.
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Finances de BEL ACCORD
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2019 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 30 juin 2019 · 11 mois · Bilan simplifié · déposé le 06 novembre 2019
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de BEL ACCORD
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis janvier 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 janvier 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BEL ACCORD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 73120 COURCHEVELSiègeActif
841 936 313 00029 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 7490A
- 73800 PORTE-DE-SAVOIEActif
841 936 313 00011 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 7490A
Documents juridiques de BEL ACCORD
INPIComptes annuels de BEL ACCORD
INPIBEL ACCORD a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de BEL ACCORD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL ACCORD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEL ACCORD. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rendu de décisions
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2025F00292
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 23 avril 2026 · N° 25/01194
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEL ACCORD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BEL ACCORD
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Président : HENRY Michaël Jean
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- création
Date d'effet : 28 août 2018
Questions fréquentes sur BEL ACCORD
Quel est le numéro SIREN de BEL ACCORD ?
Le numéro SIREN de BEL ACCORD est 841 936 313. Le SIRET de son siège social est 841 936 313 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52841936313.
Qui dirige BEL ACCORD ?
BEL ACCORD est dirigée par MICHAEL HENRY, président de sas.
Où se situe le siège social de BEL ACCORD ?
Le siège social de BEL ACCORD est situé 442 RTE DE CONTREGON la Perrière, 73120 Courchevel.
BEL ACCORD est-elle toujours en activité ?
Oui, BEL ACCORD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEL ACCORD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL ACCORD.
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