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BEL AGENCEMENT

Active
Siren101 497 402SAS01700 MiribelCréée le 05 mars 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 101 497 402, BEL AGENCEMENT est une SAS créée le 5 mars 2026. Elle est domiciliée 609 Montée Neuve, 01700 Miribel. L'entreprise déclare le code NAF 3109B comme activité principale. La direction est assurée par SYLVAIN BEL en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BEL AGENCEMENT

Dénomination
BEL AGENCEMENT
SIREN
101 497 402
SIRET (siège)
101 497 402 00012
N° TVA intracommunautaire
FR03101497402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 101 497 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
3109B
Date de création
05 mars 2026
Siège social
609 Montée Neuve, 01700, Miribel
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEL AGENCEMENT

Fabrication de mobilier

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Finances de BEL AGENCEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BEL AGENCEMENT

SB

SYLVAIN BEL

Président de SAS

Depuis la création (05 mars 2026) · moins d'un an

Établissements de BEL AGENCEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01700 MiribelSiègeActif

    101 497 402 00012 · ouvert le 18 février 2026 · NAF 3109B

Documents juridiques de BEL AGENCEMENT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 20 février 2026

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 20 février 2026

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 20 février 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BEL AGENCEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEL AGENCEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEL AGENCEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL AGENCEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BEL AGENCEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEL AGENCEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEL AGENCEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2026

Questions fréquentes sur BEL AGENCEMENT

Quel est le numéro SIREN de BEL AGENCEMENT ?

Le numéro SIREN de BEL AGENCEMENT est 101 497 402. Le SIRET de son siège social est 101 497 402 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03101497402.

Qui dirige BEL AGENCEMENT ?

BEL AGENCEMENT est dirigée par SYLVAIN BEL, président de sas.

Où se situe le siège social de BEL AGENCEMENT ?

Le siège social de BEL AGENCEMENT est situé 609 Montée Neuve, 01700 Miribel.

BEL AGENCEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, BEL AGENCEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEL AGENCEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL AGENCEMENT.

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