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BEL AIR

Active
Siren489 969 287SCI84100 ORANGECréée le 22 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions166 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 489 969 287, BEL AIR est une SCI créée le 22 mars 2006. Son siège social est situé 18 av Henri Fabre, 84100 Orange. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SEBASTIEN BENOIT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BEL AIR

Dénomination
BEL AIR
SIREN
489 969 287
SIRET (siège)
489 969 287 00023
N° TVA intracommunautaire
FR40489969287Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 969 287
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 mars 2006
Siège social
18 AV HENRI FABRE, 84100, ORANGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEL AIR

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de BEL AIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEL AIR

AC

ARMANDINE CHARBONNIER

Associé indéfiniment responsable

SB

SEBASTIEN BENOIT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 septembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BEL AIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84100 ORANGESiègeActif

    489 969 287 00023 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de BEL AIR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2006

  • Acte

Comptes annuels de BEL AIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEL AIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEL AIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL AIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEL AIR. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEL AIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEL AIR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BENOIT Sébastien

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2006

Questions fréquentes sur BEL AIR

Quel est le numéro SIREN de BEL AIR ?

Le numéro SIREN de BEL AIR est 489 969 287. Le SIRET de son siège social est 489 969 287 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40489969287.

Qui dirige BEL AIR ?

BEL AIR est dirigée par SEBASTIEN BENOIT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BEL AIR ?

Le siège social de BEL AIR est situé 18 av Henri Fabre, 84100 Orange.

BEL AIR est-elle toujours en activité ?

Oui, BEL AIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEL AIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL AIR.

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