BEL AIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BEL AIR est une SAS immatriculée le 5 février 2025 sous le numéro SIREN 940 517 634. Son siège social est situé 18 RUE bataillon berthier, 69170 Tarare. L'entreprise déclare le code NAF 7500Z comme activité principale. La direction est assurée par Jérôme MOULA en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BEL AIR
INSEE- Dénomination
- BEL AIR
- SIREN
- 940 517 634
- SIRET (siège)
- 940 517 634 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR36940517634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 517 634
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 février 2025
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7500Z
- Date de création
- 05 février 2025
- Siège social
- 18 RUE bataillon berthier, 69170, Tarare
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BEL AIR
L'exercice de la profession libérale de vétérinaire telle qu'elle est définie par les dispositions législatives et réglementaires en vigueur
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de BEL AIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEL AIR
INSEEÉtablissements de BEL AIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69170 TarareSiègeActif
940 517 634 00017 · ouvert le 23 janvier 2025 · NAF 7500Z
Documents juridiques de BEL AIR
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BEL AIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEL AIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BEL AIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL AIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
166 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEL AIR. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 13 août 2026 · N° 26/00087
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 06 août 2026 · N° 24/05776
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00113
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-1 contentieux TDE
Décision du 16 juin 2026 · N° 2026000095
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/08861
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/05505
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 mai 2026 · N° 23/00760
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre civile
Décision du 04 mai 2026 · N° 25/00109
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR fond
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/11468
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/03003
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 25 mars 2026 · N° 25/09795
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 20 mars 2026 · N° 24/00870
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/05133
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 mars 2026 · N° 2025F00994
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 17 mars 2026 · N° 26/00226
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/00362
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 13 mars 2026 · N° 2026F00021
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 18 février 2026 · N° 25/00361
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, eLECTION PROFESSIONNELLE
Décision du 11 février 2026 · N° 26/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue à nouveau en faisant droit à la demande en tout ou partie
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE MTT
Décision du 22 janvier 2026 · N° 24/01649
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEL AIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEL AIR
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 février 2025
Questions fréquentes sur BEL AIR
Quel est le numéro SIREN de BEL AIR ?
Le numéro SIREN de BEL AIR est 940 517 634. Le SIRET de son siège social est 940 517 634 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36940517634.
Qui dirige BEL AIR ?
BEL AIR est dirigée par Jérôme MOULA, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BEL AIR ?
Le siège social de BEL AIR est situé 18 RUE bataillon berthier, 69170 Tarare.
BEL AIR est-elle toujours en activité ?
Oui, BEL AIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEL AIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL AIR.
Entreprises similaires
Même activité, en France
- EMERGENCE92120 MontrougeCA 2,8 M€
- JAMBHA83390 Cuers
- FAIRY CHESS75016 Paris 16
- SAS DES VETERINAIRES BRETAGNE SUD56930 Plumeliau-BieuzyCA 4,8 M€
- CLINIQUE VETERINAIRE DU GRAND SAULE89100 Sens
- VETERINAIRES DU GRAND NORD44200 Nantes
- YS75002 Paris 2e ArrondissementCA 2,4 M€
- CHENE VERT35220 Chateaubourg
- SAS DES VETERINAIRES GRAND NORD 178600 Le Mesnil-le-Roi
- SAS DES VETERINAIRES BRETAGNE NORD 129610 Plouigneau
