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BEL AMI 15

Active
Siren443 208 418SCI44300 NANTESCréée le 30 août 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
1,0 k€

BEL AMI 15 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 août 2002, identifiée par le SIREN 443 208 418. Le siège social de l'entreprise se trouve av des Rodieres, 44300 Nantes. BEL AMI 15 relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICE BOURON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BEL AMI 15

Dénomination
BEL AMI 15
SIREN
443 208 418
SIRET (siège)
443 208 418 00014
N° TVA intracommunautaire
FR94443208418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 208 418
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 août 2002
Siège social
AV DES RODIERES, 44300, NANTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEL AMI 15

gestion immobilière

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Finances de BEL AMI 15

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BEL AMI 15

PB

PATRICE BOURON

Gérant

Depuis la création (30 août 2002) · 24 ans

Établissements de BEL AMI 15

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44300 NANTESSiègeActif

    443 208 418 00014 · ouvert le 09 août 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de BEL AMI 15

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 30 août 2002

  • Acte

Conformité de BEL AMI 15

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL AMI 15. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BEL AMI 15 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEL AMI 15 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BEL AMI 15

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 août 2002

Questions fréquentes sur BEL AMI 15

Quel est le numéro SIREN de BEL AMI 15 ?

Le numéro SIREN de BEL AMI 15 est 443 208 418. Le SIRET de son siège social est 443 208 418 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94443208418.

Qui dirige BEL AMI 15 ?

BEL AMI 15 est dirigée par PATRICE BOURON, gérant.

Où se situe le siège social de BEL AMI 15 ?

Le siège social de BEL AMI 15 est situé av des Rodieres, 44300 Nantes.

BEL AMI 15 est-elle toujours en activité ?

Oui, BEL AMI 15 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEL AMI 15 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL AMI 15.

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