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BEL'ARTS

Active
Siren920 679 149SARL38170 Seyssinet-ParisetCréée le 24 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BEL'ARTS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2022, identifiée par le SIREN 920 679 149. Elle est domiciliée 24 RUE de la Tuilerie, 38170 Seyssinet-Pariset. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale. Ahmed SOUID exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BEL'ARTS

Dénomination
BEL'ARTS
SIREN
920 679 149
SIRET (siège)
920 679 149 00038
N° TVA intracommunautaire
FR95920679149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 679 149
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
24 octobre 2022
Siège social
24 RUE de la Tuilerie, 38170, Seyssinet-Pariset
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BEL'ARTS

Peinture intérieure et extérieure. Création et vente d'objet artisanaux

Finances de BEL'ARTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEL'ARTS

AS

Ahmed SOUID

Gérant

Depuis la création (24 octobre 2022) · 4 ans

Établissements de BEL'ARTS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38170 Seyssinet-ParisetSiègeActif

    920 679 149 00038 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 4334Z

  • 38450 VifFermé

    920 679 149 00012 · NAF 4334Z

  • 38450 VifFermé

    920 679 149 00020 · ouvert le 14 octobre 2022 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BEL'ARTS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de BEL'ARTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEL'ARTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEL'ARTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL'ARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BEL'ARTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEL'ARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEL'ARTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2022

Questions fréquentes sur BEL'ARTS

Quel est le numéro SIREN de BEL'ARTS ?

Le numéro SIREN de BEL'ARTS est 920 679 149. Le SIRET de son siège social est 920 679 149 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95920679149.

Qui dirige BEL'ARTS ?

BEL'ARTS est dirigée par Ahmed SOUID, gérant.

Où se situe le siège social de BEL'ARTS ?

Le siège social de BEL'ARTS est situé 24 RUE de la Tuilerie, 38170 Seyssinet-Pariset.

BEL'ARTS est-elle toujours en activité ?

Oui, BEL'ARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEL'ARTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL'ARTS.

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